Philippe Brunel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe BRUNEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2021
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
11 Mars 202111/03/2021
De: Philippe BRUNEL
président de chambre à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Philippe BRUNEL
attaché d'administration hors classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:M. Benjamin KOUEYOU
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Philippe BRUNEL
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL DE REIMS
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Philippe Brunel
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Dominique Bignon (née Korchia), inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
inscription
25 Août 201625/08/2016
De: BRUNEL (Philippe)
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
à Moscou (Russie) et nommé ministre conseiller pour les affaires économiques chef de service économique régional à l'étranger ayant compétence sur la zone Communauté des Etats indépendants et Géorgie définie par l'arrêté du
6 décembre 2011
modifié fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="2016-08-22"
affectation
25 Août 201625/08/2016
De: BRUNEL (Philippe, Alain, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: BRUNEL (Philippe, Alain, Henri)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Philippe BRUNEL
conseillers économiques hors classe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2015 et promus à ce grade
selon les conditions
date_debut="2015-11-20"
inscription
05 Janvier 201605/01/2016
De: Philippe Brunel
conseillers économiques hors classe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2015 et promus à ce grade
date_debut="2015-11-20"
inscription
10 Décembre 201510/12/2015
De: Philippe Brunel
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Janick Auber, inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Philippe BRUNEL
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2010-09-01"
corps="Conseillers économiques"
intégration
11 Septembre 201011/09/2010
De: Philippe BRUNEL
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Brunel (Philippe)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
30 Août 200830/08/2008
De: Philippe Brunel
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie FCIP Guadeloupe (DAIFI) »
Remplace:M. Jean Dupuy
Groupe:
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Philippe Brunel
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
01 Août 200701/08/2007
De: Brunel (Philippe)
conseiller économique hors classe
Objet:
à la mission permanente de la France auprès des Nations unies à New York (Etats-Unis)
chef de mission financière
Groupe:
affectation
29 Juin 200729/06/2007
De: Philippe Brunel
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
date_fin="2007-08-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Brunel
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2006-08-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Brunel (Philippe)
69220 Cercié
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Bourgogne
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Brunel
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
attaché financier, auprès des services déconcentrés de la direction du Trésor
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
détachement
28 Novembre 200428/11/2004
De: Brunel (Philippe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Août 200417/08/2004
De: Brunel (Philippe)
magistrat détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Philippe Brunel
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
inclus
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
date_fin="2005-08-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
02 Décembre 200302/12/2003
De: Brunel (Philippe)
conseiller juridique auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
nomination
23 Mars 200323/03/2003
De: Philippe Brunel
Objet:
au premier grade
élévation
28 Février 200328/02/2003
De: Philippe Brunel
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 74 : sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:M. Philippe Sarrazin
Groupe:
nomination
16 Janvier 200316/01/2003
De: Philippe Brunel
juge chargé du service de l'instance au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
05 Septembre 200205/09/2002
De: BRUNEL (Philippe)
juge (Saint-Nazaire)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Brunel (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
nomination
02 Mars 200202/03/2002
De: Brunel (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Brunel (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2001
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
15 Juin 200115/06/2001
De: Brunel (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Berlin
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Brunel (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Francfort
chef de poste sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
affectation
08 Septembre 199908/09/1999
De: Brunel (Philippe)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1997-12-04"
détachement
01 Avril 199801/04/1998
De: Brunel (Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier et universitaire de Nantes, hôpital Laennec (centre hospitalier et universitaire de Nantes), service Radiologie et imagerie médicale
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Brunel (Philippe)
administrateur civil de 1re classe, en instance de détachement
Objet:
à Sydney
son grade, sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Australie
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
affectation
09 Décembre 199709/12/1997
De: Brunel (Philippe, Hervé)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Brunel (Philippe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1996
inscription
10 Décembre 199510/12/1995
De: Brunel (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Philippe Brunel
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Nazaire, du premier grade, premier groupe
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
décharge
16 Juillet 199516/07/1995
De: Brunel (Philippe, Alain, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Girodet, André Joly et Marguerite Pellegrin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Brunel (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1993
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
eleve_ira="Lille"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Brunel (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Brunel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Juillet 199205/07/1992
De: Brunel (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
admissibilite
08 Avril 199208/04/1992
De: Brunel (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
15 Mars 199115/03/1991
De: Brunel (Philippe)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Brunel (Philippe)
Objet:
les administrateurs civils
Economie, finances et budget
date_debut="1991-02-01"
affectation
15 Mars 199115/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.