Philippe Cavalerie

De: Philippe CAVALERIE
président du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_cassation
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
18 Août 201718/08/2017
De: Cavalerie (Philippe, Gérard)
président du tribunal de grande instance de Rouen ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Philippe CAVALERIE
président du tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
président du tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
president
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Philippe Cavalerie
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Bastia
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président du tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Philippe Cavalerie
conseiller à la cour d'appel de Montpellier du second grade
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Philippe Cavalerie
vice-président au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Philippe Cavalerie
magistrat du premier grade, premier groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Coadou le Brozec
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Cavalerie (Philippe)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Mars 199918/03/1999
De: Philippe Cavalerie
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
Au premier grade, premier groupe
élévation
21 Août 199821/08/1998
De: Cavalerie (Philippe)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Cavalerie (Philippe)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Cavalerie (Philippe)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Mars 199704/03/1997
De: Cavalerie (Philippe)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.