Philippe Chapuis

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Chapuis
rédacteur, inspecteur des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Philippe Chapuis
rédacteur, inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Philippe Chapuis
rédacteur, inspecteur des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Avril 202102/04/2021
De: Philippe Chapuis
rédacteur, inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Avril 202102/04/2021
De: Philippe Chapuis
rédacteur, inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: Philippe Chapuis
rédacteur, inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: Philippe Chapuis
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
31 Juillet 202031/07/2020
De: Philippe Chapuis
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
31 Juillet 202031/07/2020
De: Philippe Chapuis
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
28 Mars 202028/03/2020
De: Philippe Chapuis
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
28 Mars 202028/03/2020
De: Philippe Chapuis
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Philippe Chapuis
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Philippe Chapuis
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université de Lorraine
à compter de la publication du présent arrêté
Raymund Schwan, professeur des universités-praticien hospitalier de l'université de Lorraine
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
b. trois représentants du Conseil de l'ordre des médecins, parmi lesquels un membre de l'un des corps de personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et trois suppléants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Chapuis (Philippe, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Chapuis (Philippe, Jacques, Pierre)
médecin en chef ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Chapuis (Philippe, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecins en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Chapuis (Philippe, Jacques, Pierre)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Chapuis (Philippe, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Chapuis (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
traducteur de 1re classe, 3e échelon
date_debut="1993-02-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Novembre 199217/11/1992
De: Chapuis (Philippe, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Chapuis (Philippe, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
06 Avril 199106/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.