Philippe David

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David (Philippe)
adjudant-chef, train ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: DAVID (Philippe, Bernard, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société à responsabilité limitée « Rémy SAMSON - Philippe DAVID - Catherine GASIOT-DAVID, Office notarial de la Passerelle »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
06 Décembre 201906/12/2019
De: DAVID (Philippe, Bernard, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Rémy SAMSON et Philippe DAVID, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
06 Décembre 201906/12/2019
De: Philippe DAVID
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
président de chambre à la cour d'appel de PARIS
Groupe:
date_debut="2019-07-03"
date_fin="2020-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 201910/05/2019
De: David Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2018-12-01"
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: David Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de l'Eure
Brigade territoriale autonome de Pacy-sur-Eure
Groupe:
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Philippe DAVID
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Premier président de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: David Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Eure
Brigade territoriale autonome de Pacy-sur-Eure
Groupe:
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: David, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2014-12-01"
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: David, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: DAVID (Philippe)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Août 201420/08/2014
De: David, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2013-12-01"
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: David Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: David (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe DAVID
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: DAVID Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange vice-président de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération du val de Fensch
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: David Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe David
secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la division de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
18 Novembre 201118/11/2011
De: Philippe David
secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Philippe David
secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Philippe DAVID
vice-président audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: David (Philippe, André, René)
gestionnaire au bureau des visas et des passeports diplomatiques au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: David (Philippe, Jacques, Joseph)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: David (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: David (Philippe)
maire d'Hayange
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: David (Philippe, Bernard, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Musnier, Rémy Samson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Juin 200615/06/2006
De: Philippe David
maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération de val de Fensch
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: David (Philippe)
maire d'Hayange
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (Philippe)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 2003
Section médecine
Groupe:
inscription
09 Août 200309/08/2003
De: Philippe David
vice-président au tribunal de grande instance de Rouen du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: David (Philippe, Jean, Edith)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: David (Philippe, Jean, Edith)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: David (Philippe)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
médecin choisi
en raison de sa compétence en stomatologie ou de chirurgien-dentiste
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: David (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: David (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: David (Philippe, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1998/02
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: David (Philippe, Jean, Edith)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: David (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments pour les dossiers concernant les produits
mentionnés à l'article L. 551-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: David (Philippe)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: David (Philippe)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 170
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: David (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, premier groupe, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération), placé dans la position de congé spécial
prévue à l'article 42 du décret no 61-78 du
20 janvier 1961
Groupe:
date_debut="1997-09-30"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Octobre 199730/10/1997
De: David (Philippe)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: David (Philippe)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: David (Philippe, Jean, Edith)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
22 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: David (Philippe)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 128
Groupe:
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: David (Philippe)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: David (Philippe, Etienne, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef des services vétérinaires, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime (service vétérinaire)
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: David (Philippe, Fernand, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: David (Philippe, Jean, Edith)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: David (Philippe)
magistrat du parquet du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère de la coopération
afin d'être mis à la disposition de la République du Togo
pour une période maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
détachement
02 Avril 199202/04/1992
De: Philippe David
précédemment conseiller référendaire à la Cour de cassation du second grade, second groupe, placé en position de disponibilité
Objet:
Tribunal de grande instance de Paris
Juge de second grade, second groupe
Remplace:
Mme Simonnot
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
22 Octobre 199122/10/1991
De: David (Philippe, Jacques)
4e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1987/04A
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: David (Philippe, Jacques, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Département: Génie énergétique
Groupe:
diplome
13 Avril 199013/04/1990
De: David (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
20 Mars 199020/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.