Philippe Distler

De: Philippe DISTLER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2021-09-16"
depart_retraite
admission
20 Janvier 202120/01/2021
De: Philippe Distler
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Remplace:M. Jérôme Coutant
Groupe:
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
04 Février 201204/02/2012
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Distler (Philippe, Alphonse, Joseph)
directeur général de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
21 Janvier 201021/01/2010
De: Philippe DISTLER
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
12 Mai 200912/05/2009
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
07 Janvier 200907/01/2009
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Décembre 200715/12/2007
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Février 200619/02/2006
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
02 Septembre 200502/09/2005
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Août 200427/08/2004
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des télécommunications ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentant de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des télécommunications ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
date_debut="2003-10-01"
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Philippe Distler
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur général de l'Autorité de régulation des télécommunications
Remplace:M. Jean Marimbert
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
02 Août 200302/08/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200316/01/2003
De: Philippe Distler
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visées à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Janvier 200301/01/2003
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Distler (Philippe, Alphonse)
ingénieur général des télécommunications ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Distler (Philippe)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration (ATICA)
Groupe:
nomination
05 Février 200205/02/2002
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
26 Janvier 200126/01/2001
De: Distler (Philippe)
Objet:
président de la commission des installateurs
Groupe:
president
nomination
05 Août 199905/08/1999
De: Distler (Philippe)
Objet:
membres de la commission des installateurs représentant l'Autorité de régulation des télécommunications
titulaires
Groupe:
désignation
05 Août 199905/08/1999
De: Philippe Distler
chef du service technique
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Août 199904/08/1999
De: Distler (Philippe)
chef du service technique
Objet:
à signer, au nom du président
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
12 Mars 199912/03/1999
De: Philippe Distler
chef du service technique
Objet:
à signer au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
29 Juillet 199829/07/1998
De: Distler (Philippe)
ingénieur en chef des télécommunications à l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
1er échelon, avec ancienneté au
1er avril 1995
date_debut="1998-01-01"
promotion
19 Juillet 199819/07/1998
De: Distler (Philippe)
Objet:
de 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Juin 199803/06/1998
De: Philippe Distler
chef du service technique
Objet:
à signer, au nom du président
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199718/01/1997
De: Distler (Philippe)
au Centre national d'études des télécommunications
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
12 Mai 199012/05/1990
De: Distler (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications est fixé
inscription
04 Mai 199004/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.