Philippe Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUBOIS Philippe
adjudant de réserve
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Philippe DUBOIS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Dubois Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2019-10-01"
promotion
16 Octobre 201916/10/2019
De: DUBOIS Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Philippe Dubois
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de l'Aube
Brigade de recherches de Troyes
Groupe:
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Dos Santos Martins Rodriguès
Jordan
NIGEND : 370 601NLS : 8 119 664
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Dubois Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2017-03-01"
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Dubois Philippe
Objet:
au grade de major de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: DUBOIS Philippe
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
LIBAN
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Dubois, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Philippe DUBOIS
professeur des universités à l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Philippe DUBOIS
professeur des universités à l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Philippe DUBOIS
enseignement du premier degré, académie de Bordeaux
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2016 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2016-01-01"
promotion
28 Avril 201628/04/2016
De: Dubois (Philippe, Michel, Dany)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: DUBOIS Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Dubois, Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2015-11-01"
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Aube
Brigade de recherches de Troyes-Buchères
Groupe:
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe DUBOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe Dubois
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Dubois, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Dubois, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Blanquet
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois (Philippe, Charles dit Philippe-Charles)
architecte urbaniste de l'Etat, maître-assistant dans une école nationale supérieure d'architecture ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 27 juin 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-27"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De: Dubois, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2013-06-01"
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Delle case (Rodrigue, Isidore)
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Philippe DUBOIS
professeur de droit à l'université Paris X, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-01-01"
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: Philippe Dubois
professeur des universités à l'université Paris III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="5 ans"
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Dubois (Philippe, Georges, Gilbert)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-07-01"
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe DUBOIS
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Philippe DUBOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Dubois Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-02-01"
promotion
31 Janvier 201131/01/2011
De: Philippe DUBOIS
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Dubois (Philippe, Thierry, Laurent)
sergent ; 18 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Philippe DUBOIS
professeur de droit à l'université de Paris X Nanterre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
professeur des universités, spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Dubois (Philippe, Marcel, Henri)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Dubois (Philippe, Claude, Albert)
vétérinaire en chef ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Philippe Dubois
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Philippe Dubois
professeur de droit à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Dubois (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dubois (Philippe, Lucien, Jean-Claude)
gendarme ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Philippe Dubois
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Marseille (police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Philippe Dubois
chef de service
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Marseille (police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Philippe Dubois
professeur de droit à l'université Paris-X - Nanterre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Dubois (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
21 Décembre 200321/12/2003
De: Dubois (Philippe)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003
A la préfecture du Nord
date_debut="2003-01-01"
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Dubois (Philippe)
Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003
promotion
13 Février 200313/02/2003
De: Dubois (Philippe, Jean, Michel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dubois (Philippe)
architecte
Objet:
membres de la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture
V. - Trois représentants du monde professionnel désignés
par le ministre de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2002-03-26"
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Dubois (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
(université Paris-III)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Dubois (Philippe)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché auprès de la mairie de Quesnoy-sur-Deûle
Objet:
dans son corps d'origine
attaché territorial
date_debut="2001-04-01"
réintégration
28 Juillet 200128/07/2001
De: Dubois (Philippe)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché auprès de la mairie de Quesnoy-sur-Deûle
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense, suite à son intégration dans le corps des attachés territoriaux
attaché territorial
corps="Attachés territoriaux"
radiation
28 Juillet 200128/07/2001
De: Dubois (Philippe, Claude, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste en chef
Les vétérinaires biologistes principaux
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire biologiste chef"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste principal"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Dubois (Philippe, René, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Dubois (Philippe, Claude, Albert)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Pour le grade de vétérinaire biologiste en chef
Les vétérinaires biologistes principaux
Groupe:
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Dubois (Philippe)
Objet:
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Philippe Dubois
titulaires
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance de diplômes
au titre de l'article 2 du décret no 78-67 du
16 janvier 1978
modifié par le décret no 87-640 du
4 août 1987
architectes-enseignants dans les unités pédagogiques ou instituts d'architecture et d'urbanisme, désignés par le ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Dubois (Philippe)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
admission
07 Septembre 200007/09/2000
De: Dubois (Philippe, Louis, Pierre)
médecin en chef. Chevalier du 22 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-22"
promotion
10 Décembre 199910/12/1999
De: Dubois (Philippe, Pierre)
directeur de services techniques ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Dubois (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dubois (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier intercommunal de Créteil, service de gynécologie-obstétrique
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Dubois (Philippe)
capitaine, troupes de marine ; 26 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Dubois (Philippe, Marcel, Henri)
adjudant; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Dubois (Philippe, René, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Dubois (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital hôtel-Dieu (Assistance publique), service Gynécologie-obstétrique
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Dubois (Philippe)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1994
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours C
Arts, création industrielle
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
13 Octobre 199413/10/1994
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Dubois (Philippe, Jean, Paul, Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Dubois (Philippe, Lucien, Christian)
maître principal; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Dubois (Philippe, Raoul, Alain)
adjudant; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Dubois (Philippe, René, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Dubois (Philippe, René, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1991/08
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Dubois (Philippe, G., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Dubois (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
15 Mai 199315/05/1993
De: Dubois (Philippe, Alin, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Dubois (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-04-01"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Dubois (Philippe)
Pas-de-Calais
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1993
promotion
19 Mars 199319/03/1993
De: Dubois (Philippe, Yann, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1991/12
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Dubois (Philippe)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Dubois (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
25 Juin 199225/06/1992
De: Dubois (Philippe, Joseph, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Contingent 1991/02
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Dubois (Philippe, Gaston)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1985/08
Groupe:
date_debut="1988-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Dubois (Philippe, Claude, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ELEVES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste principal
Les vétérinaires biologistes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire biologiste principal"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste"
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Dubois (Philippe, Georges, Grégoire)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Philippe Du Bois
Objet:
professeur des universités (géométrie), à l'université d'Angers
maître de conférences titulaire
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Maître de conférences titulaire"
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Dubois (Philippe)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dubois (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
12 Octobre 199012/10/1990
De: Dubois (Philippe)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Groupe:
ecole
désignation
18 Août 199018/08/1990
De: Dubois (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Juin 199017/06/1990
De: Dubois (Philippe, Georges, Grégoire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Dubois (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur dans les spécialités suivantes
Groupe:
diplome
29 Avril 199029/04/1990
De: Dubois (Philippe, Rémi, Léon)
C.A.R.A.A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1987/02A
Groupe:
date_debut="1988-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Dubois (Philippe)
E.M.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
17 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Dubois (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
24 Mars 199024/03/1990
De: Dubois (Philippe, Emile, Pierre)
AG01974D
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1988/10
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Février 199013/02/1990
De: Dubois (Philippe)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est établi
au titre de l'année 1988
inscription
02 Février 199002/02/1990
De: Dubois (Philippe)
au 1er échelon avec une ancienneté conservée de 1 an 10 mois 29 jours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1988-10-15"
promotion
02 Février 199002/02/1990
De: Dubois (Philippe)
AF52568Y
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les spécialistes
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.