Philippe Duval

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe DUVAL
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe DUVAL
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Duval Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2017
Groupe:
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: Duval (Philippe, Jacques, Lylian)
lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Philippe Duval
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Srinivasan Doureradjam, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
inscription
19 Septembre 201719/09/2017
De: Duval Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, A TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale du Tarn-et-Garonne
Brigade motorisée de Moissac
Groupe:
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Duval Philippe
Objet:
au grade de major le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Philippe Duval
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Guilhelm Bruyere, inspecteur des finances publiques
Dominique Durand (née Euvrard), inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
inscription
28 Juin 201628/06/2016
De: Duval (Philippe, Maurice)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2015-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: DUVAL (Philippe)
secrétaire général de la sous-préfecture d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DUVAL (Philippe)
secrétaire général de la sous-préfecture d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
pour suivre la 202e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
les candidats suivants
Groupe:
désignation
27 Septembre 201527/09/2015
De: Philippe DUVAL
Syndicat national des marins pêcheurs artisans CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Duval Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Duval Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Du Moulin
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Duval, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er mai 2015
promotion
16 Juin 201516/06/2015
De: DUVAL Philippe
brigadier-chef de police
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Duval, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
Communauté de brigades d'Is-sur-Tille
Groupe:
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Philippe Duval
adjudant-chef de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, pour les opérations de certification de service fait
tous les actes concernant l'engagement et l'ordonnancement des dépenses sans limitation de montant
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, pour les opérations de certification de service fait"
délégation de signature
16 Avril 201416/04/2014
De: Philippe Duval
adjudant-chef de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, pour les opérations de certification de service fait
tous les actes concernant l'engagement et l'ordonnancement des dépenses sans limitation de montant
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, pour les opérations de certification de service fait"
délégation de signature
19 Mars 201419/03/2014
De: Duval (Philippe, Henri, Jules)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Duval Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Duval Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Duval, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2012
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Philippe DUVAL
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
b) Représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime et représentants des chefs d'entreprise d'élevage marin
Groupe:
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Duval Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Duval (Philippe, Jacques, Lylian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Duval Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Duval Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2011
promotion
28 Février 201128/02/2011
De: Philippe DUVAL
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Philippe DUVAL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Philippe DUVAL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Duval (Philippe, Jean, Charles)
président du directoire d'une sucrerie. Chevalier du 5 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-05"
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De: Duval (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Philippe Duval
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Philippe Duval
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
president
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Duval (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Philippe Duval
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Philippe Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre les personnalités ci-après
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Philippe Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Duval (Philippe, Jacques, Lylian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Duval (Philippe, Jacques, Lylian)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Philippe Duval
juge au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: DUVAL (Philippe)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Duval (Philippe)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Philippe Duval
Objet:
membre au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Jérôme de Pelleport
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Philippe Duval
Objet:
membre titulaire
au titre des fabricants de sucre métropolitains au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jérôme de Pelleport
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Philippe Duval
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
admission
07 Novembre 200207/11/2002
De: Philippe Duval
inspecteur général, élu
Objet:
Membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Duval (Philippe)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 20 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-20"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Duval (Philippe, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/02A
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Duval (Philippe)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement général
Option Histoire-géographie
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Duval (Philippe)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Philippe Duval
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Duval (Philippe, Jean, Charles)
président d'une sucrerie ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES ET DES INTERNES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Duval (Philippe, Jacques, Lylian)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Duval (Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Duval (Philippe, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Duval (Philippe, Marie, Joseph)
médecin principal ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Duval (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Duval (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Duval (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
ecole
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Duval (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.