Philippe Feneuil

De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Philippe Feneuil
Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à appellations d'origine contrôlées (CNAOC)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne), président du syndicat général des vignerons de la Champagne délimitée
Objet:
Membres titulaires de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
a)
représentants des récoltants
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
duree="trois ans"
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
Membres de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
duree="trois ans"
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Feneuil (Philippe)
président d'un syndicat général professionnel ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Feneuil (Philippe)
Chamery (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Feneuil (Philippe)
président de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à appellations d'origine contrôlées (CNAOC)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne), président du Syndicat général des vignerons de la Champagne délimitée
Objet:
Membres titulaires de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
a)
représentants des récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
Membres de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
president
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
Membres de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Feneuil (Philippe)
Chamery (Marne), président du syndicat général des vignerons de la Champagne délimitée
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre de représentant du secteur de la production
Remplace:M. Brugnon (Marc)
Groupe:
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membre de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté, jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du
21 avril 1993
Remplace:M. Brugnon (Marc)
Groupe:
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne), président du syndicat général des vignerons de la Champagne
Objet:
membre de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté, jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du
21 avril 1993
Représentant les récoltants
Remplace:M. Brugnon (Marc)
Groupe:
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membre, pour le secteur Production, et président du comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Remplace:M. Brugnon (Marc)
Groupe:
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Feneuil (Philippe)
Chamery (Marne)
Objet:
membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Feneuil (Philippe)
Chambéry (Marne)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.