Philippe Gosselin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe GOSSELIN
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Philippe Gosselin
LR
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Philippe GOSSELIN
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Philippe GOSSELIN
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 mai 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 avril 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 avril 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Philippe GOSSELIN
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Gosselin (Philippe, Guy, Jean)
commissaire de police ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: GOSSELIN Philippe
commissaire de police
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-157 du
9 février 2017
étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Philippe GOSSELIN
juge titulaire
Objet:
membres de la Cour de Justice de la République
élus par la Cour de cassation (articles 1er et 11 de la loi organique du 23 novembre 1993)
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
cour_cassation
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Philippe Gosselin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Philippe Gosselin
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
membre de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
11 Novembre 201711/11/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
(sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
(sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Philippe Gosselin
LR
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Gosselin Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MANCHE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Gosselin Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MANCHE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique"
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
a) Titulaires
Groupe:
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
membre de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
08 Mars 201508/03/2015
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. ―
député
a) Titulaires
Groupe:
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Philippe GOSSELIN
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Novembre 201125/11/2011
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. ―
députés
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Philippe GOSSELIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des communes
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Gosselin (Philippe, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2009-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Gosselin (Philippe)
député-maire de Remilly-sur-Lozon, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gosselin (Philippe, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers des armes"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Philippe GOSSELIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2009-09-03"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Gosselin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2007
En liste utile
corps="Conception et de direction"
inscription
14 Juillet 200714/07/2007
De: Gosselin (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Gosselin (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2004 les capitaines de police
Liste complémentaire
Groupe:
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Gosselin (Philippe, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="2003-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Philippe Gosselin
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Avocats généraux
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gosselin (Philippe)
professeur de droit public, maire de Marigny
Objet:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 142e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Cherbourg du 18 septembre au
9 novembre 2000
Groupe:
admission
23 Décembre 200023/12/2000
De: Gosselin (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Gosselin (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
Gervreau-Breuillac
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Gosselin (Philippe, André)
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lille; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.