Philippe Grégoire

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du Pôle Défense Mobilité Nord-Est
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du Pôle Défense Mobilité Nord-Est
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
20 Mars 202120/03/2021
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Grégoire (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Philippe Grégoire
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière et président de la commission des recours
Groupe:
president
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Grégoire (Philippe, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Grégoire (Philippe, Gérard)
Objet:
pour l'année 2017, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
29 Décembre 201729/12/2017
De: Philippe GREGOIRE
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
renouvellement
22 Août 201722/08/2017
De: Grégoire Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Grégoire (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Philippe GREGOIRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2015-07-29"
prefet
depart_retraite
admission
08 Mai 201508/05/2015
De: Philippe Grégoire
(conseiller d'Etat)
Objet:
président suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe GREGOIRE
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
à la commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Président
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Philippe GREGOIRE
conseiller d'Etat
Objet:
président titulaire de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Groupe:
president
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Grégoire Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Grégoire (Philippe)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Philippe Grégoire
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:M. Patrice Magnier
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Philippe Grégoire
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle, délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
désignation
17 Mars 201217/03/2012
De: Philippe Grégoire
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2012 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2012
Groupe:
désignation
17 Mars 201217/03/2012
De: Grégoire (Philippe)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Remplace:M. Lavondès (François)
Groupe:
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Grégoire (Philippe, Gérard)
capitaine, corps technique et administratif-administration et services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Grégoire (Philippe, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Grégoire (Philippe, Gérard)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: Philippe Grégoire
préfet de l'Oise
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Philippe Grégoire
préfet
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Grégoire (Philippe, Yvon, André)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Grégoire (Philippe)
sergent-chef, troupes de marine ; 11 ans de services. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Philippe Grégoire
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Grégoire (Philippe, Arthur)
préfet des Pyrénées-Atlantiques. Chevalier du 31 août 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-31"
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Philippe Gregoire
préfet de la Manche
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Grégoire (Philippe)
préfet de la Manche
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
b) Membres désignés
Groupe:
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Gregoire (Philippe, Gérard)
groupe de spécialités état-major, administration et recrutement
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration scolaire et universitaire
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'IRA de Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200103/05/2001
De: Philippe Grégoire
préfet de l'Allier
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Gregoire (Philippe)
directeur des établissements d'enseignement au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Grégoire (Philippe, Arthur)
préfet de l'Allier. Chevalier du 7 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-07"
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Philippe Grégoire
préfet de la Meuse
Objet:
préfet de l'Allier
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Gregoire (Philippe)
directeur des établissements d'enseignement au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Grégoire (Philippe, Arthur)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Gregoire (Philippe)
attaché d'administration scolaire et universitaire
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'RA de Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Grégoire (Philippe, Arthur)
préfet de la Meuse; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Philippe Gregoire
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet de la Meuse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Mai 199503/05/1995
De: Grégoire (Philippe, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Administration et recrutement
Les spécialistes
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Grégoire (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
c) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Philippe Gregoire
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet de la Nièvre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Grégoire (Philippe)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
au titre d'ancien élève désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves de l'institut et jusqu'à la date du 2 juin 199A
Remplace:M. Cecchin (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Philippe Grégoire
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Philippe Grégoire
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Haute-Loire
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Grégoire (Philippe)
conseiller municipal de Metz (Moselle)
Objet:
comme auditeurs de la 106e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
26 Mai 199126/05/1991
De: Gregoire (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Février 199128/02/1991
De: Grégoire (Philippe)
Objet:
au concours interne d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.