Philippe Grand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Grand
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, retraité depuis le
15 mars 2019
Objet:
membre associé, à titre bénévole
au sein de la section « habitat, cohésion sociale et développement territorial » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
30 Avril 202030/04/2020
De: GRAND (Philippe, Antoine, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, de classe exceptionnelle
date_debut="2019-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Décembre 201805/12/2018
De: GRAND Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2017
promotion
25 Janvier 201725/01/2017
De: GRAND Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2017
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: GRAND Philippe
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
2° En outre-mer
MARTINIQUE
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Août 201620/08/2016
De: Grand (Philippe)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
armée de l'air
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Grand (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
03 Juillet 201303/07/2013
De: Grand (Philippe)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Grand (Philippe, Jean-Marie)
ancien président adjoint de la Fédération française d'études et de sports sous-marins ; 38 ans d'activités associatives, sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Grand (Philippe)
commandant ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Grand (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines sous contrat
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Philippe Grand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine. Les dispositions du présent arrêté prennent effet
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
nomination
31 Janvier 200731/01/2007
De: Grand (Philippe)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Philippe Grand
chef du service de l'aménagement et de l'urbanisme à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Philippe Grand
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:Mme Nicole Klein
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Grand (Philippe)
chef du service de l'aménagement et de l'urbanisme à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Grand (Philippe)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Grand (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200610/03/2006
De: Philippe Grand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'aménagement et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Philippe Grand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'aménagement et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre chargé du logement"
délégation de signature
19 Novembre 200519/11/2005
De: Philippe Grand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'aménagement et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre chargé du logement"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Grand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'aménagement et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Grand (Philippe)
société A puissance 3
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200428/11/2004
De: Grand (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Grand (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
cessation de fonction
11 Octobre 200111/10/2001
De: Grand (Philippe)
Société A puissance 3
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Grand (Philippe)
(A Puissance 3)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Grand (Philippe)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
nomination
27 Septembre 199727/09/1997
De: Grand (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Grand (Philippe)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Grand (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1994/10
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Grand (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
Groupe:
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Grand (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Grand (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Novembre 199214/11/1992
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'article 1er de l'arrêté du
8 avril 1992
susvisé (alinéas 4 à 11) et dont le montant n'excède pas 10 millions de francs
Groupe:
habilitation
29 Avril 199229/04/1992
De: Grand (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
05 Avril 199205/04/1992
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'article 1er de l'arrêté du
22 mai 1991
susvisé (alinéas 4o à 11o) et dont le montant n'excède pas 10 millions de francs
Groupe:
habilitation
12 Juin 199112/06/1991
De: Grand (Philippe)
AE83072E
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité recrutés
au titre du décret du
22 octobre 1973
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires immobilières, les pièces visées à l'article 1er de l'arrêté du
30 janvier 1991
susvisé (alinéas 4o à 11o) et dont le montant n'excède pas 10 millions de francs
Groupe:
habilitation
21 Février 199121/02/1991
De: Grand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
12 Octobre 199012/10/1990
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'article 1er de l'arrêté du
2 novembre 1988
susvisé (alinéas 4o à 11o) et dont le montant n'excède pas 10 millions de francs
Groupe:
habilitation
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.