Philippe Huppe

De: Philippe Huppé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante"
nomination
20 Janvier 202220/01/2022
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe Huppé
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Huppé Philippe
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe HUPPÉ
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
26 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Philippe HUPPÉ
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Philippe HUPPÉ
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(278 membres au lieu de 283)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Mai 202027/05/2020
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Philippe Huppé
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe HUPPE
désigné par la commission des affaires économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Philippe HUPPE
désigné par la commission des affaires économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Philippe HUPPE
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la formulation de propositions permettant de préserver et de développer en France les métiers d'art et du patrimoine vivant
Groupe:
charge
12 Juin 201812/06/2018
De: Philippe Huppé
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Huppé Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HÉRAULT
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Huppé Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HÉRAULT
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Huppe (Philippe, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Decottignies (Philippe, Maurice, Edmond)
huissier
huissier_residence="Longjumeau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Huppe (Philippe, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Huppe, Pascal Maze, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
09 Mars 199409/03/1994
De: Huppe (Philippe, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
20 Février 199220/02/1992
De: Huppe (Philippe, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
20 Février 199220/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.