Philippe Jacques

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
promotion
06 Septembre 202106/09/2021
De: Philippe Jacques
Adjoint, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
31 Juillet 202031/07/2020
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
28 Mars 202028/03/2020
De: JACQUES Philippe
major de réserve de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Jacques
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en dépenses
Article 2
MANDRET, adjointes au chef de la division Saint-Mandé, ont délégation
dans les matières relevant de leurs attributions, tous actes, décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables, bons de commande d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et procéder à la validation dans l'application informatique financière de l'établissement des engagements juridiques et des demandes de paiement, quel que soit le montant
sont compétentes pour établir toute pièce administrative et comptable de recettes se rapportant à des dépenses
conseil_administration
délégation de signature
08 Novembre 201908/11/2019
De: Jacques
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en dépenses
Article 2
BEURTHERET, adjointes au chef de la division Météopole, ont délégation
dans les matières relevant de leurs attributions, tous actes, décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables, bons de commande d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et procéder à la validation dans l'application informatique financière de l'établissement des engagements juridiques et des demandes de paiement, quel que soit le montant
sont compétentes pour établir toute pièce administrative et comptable de recettes se rapportant à des dépenses
conseil_administration
délégation de signature
08 Novembre 201908/11/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
30 Juin 201930/06/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
03 Février 201903/02/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
24 Juillet 201824/07/2018
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
22 Avril 201822/04/2018
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Philippe Jacques
inspecteur principal des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Jacques (Philippe, Marcel, Auguste)
major ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Jacques Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Jacques Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Gamel-Derouineau
Jean-Christophe
NIGEND : 174 223NLS : 8 027 937
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: JACQUES Philippe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
18 Mai 201518/05/2015
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jacques, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Jacques Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Jacques (Philippe)
major ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Jacques, Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-08-01"
promotion
06 Novembre 201206/11/2012
De: Philippe JACQUES
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jacques Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jacques Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
général de division. Officier du 8 mai 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Mars 200624/03/2006
De: Jacques (Philippe)
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud-Est
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Jacques (Philippe, Marcel, Auguste)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2004-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Décembre 200323/12/2003
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Jacques (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Sud-Est
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Colonel
nommé sous-directeur de la logistique de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
05 Janvier 200005/01/2000
De: Jacques (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
colonel. Chevalier du 16 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-16"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Jacques (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
colonel; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Jacques (Philippe, Raymond, Marie, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Jacques (Philippe)
à Auch (Gers)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.