Philippe Kaltenbach

De: KALTENBACH Philippe
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: KALTENBACH Philippe
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
11 Février 201711/02/2017
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1561 du
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Philippe KALTENBACH
maire de Clamart (92) (suppléant)
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information statistique
maires
désignés par l'Association des maires de France
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
désignation
08 Décembre 200908/12/2009
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Philippe KALTENBACH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe Kaltenbach
maire de Clamart (92)
Objet:
comme représentants des maires ou adjoints des maires au Conseil national de l'information statistique
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
suppleant
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Kaltenbach (Philippe)
(Essonne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.