Philippe Leroy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe LEROY
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 202116/12/2021
De: Leroy (Philippe, Jean, Fernand)
technicien de laboratoire de classe supérieure ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boukhaloua (Cheikhe, Moulay, l'Hacene), infirmier en soins généraux du 2e grade ; 22 ans de services
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 15 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-15"
promotion
31 Octobre 202031/10/2020
De: LEROY (Philippe, Olivier, Jacques)
ayant pour nom d'usage LEROY-VIVIEN
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « ROCHELOIS-BESINS & ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: LEROY (Philippe, Olivier, Jacques)
Objet:
ayant pour nom d'usage LEROY-VIVIEN, et de
Groupe:
cessation de fonction
04 Décembre 201904/12/2019
De: Philippe Leroy
administrateur civil au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du jury des concours externe et interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant des services du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Philippe Leroy
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur de la plate-forme commissariat Nord-Est relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Leroy Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Leroy Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-12-01"
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Philippe Leroy
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Leroy Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Régiment de cavalerie
Peloton des artisans de la cavalerie
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Leroy Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe Leroy
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
date_fin="2017-09-15"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Leroy (Philippe, Michel, René)
adjudant-chef, génie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Leroy, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe LEROY
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-06-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
14 Décembre 201614/12/2016
De: Leroy (Philippe, François, Jean)
Major, transmissions
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Leroy, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Leroy Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: LEROY (Philippe, Jean, Lucien, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert THERET, Philippe LEROY, Jean REBERAT et Frédérique BRANDON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
30 Avril 201630/04/2016
De: LEROY Philippe
attaché d'administration de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Le Roy (Philippe)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Leroy Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy (Philippe, Maurice, Marcel)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: LEROY (Philippe, Olivier, Jacques)
ayant pour nom d'usage LEROY-VIVIEN
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ROCHELOIS-BESINS et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Crevoisier Goy
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or
Peloton de surveillance et d'intervention gendarmerie de Dijon Alagama Damien
Nigend : 339208Nls : 8136025
Groupe:
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: LEROY (Philippe, Albert, Arthur)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Cunlhat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
03 Août 201303/08/2013
De: Philippe Leroy
sénateur de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Juin 201306/06/2013
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Philippe Leroy
commissaire colonel (terre), directeur exécutif de l'économat des armées
Objet:
auditeur de la 48e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)
Groupe:
conférés
01 Juillet 201201/07/2012
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée de Bar-le-Duc (55)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: LEROY (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
KOWEÏT
Groupe:
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe Leroy
commissaire colonel (terre), directeur exécutif de l'économat des armées
Objet:
à suivre la 48e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)
Groupe:
admission
29 Juillet 201129/07/2011
De: Philippe LEROY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Leroy Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Peloton de surveillance et d'intervention gendarmerie de Dijon (21)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Philippe LEROY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Leroy (Philippe, Armand, Jean)
maréchal des logis-chef, légion étrangère
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Philippe Leroy
président du conseil général de Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Collège des élus et représentants locaux
représentants des présidents de conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Leroy (Philippe, Jean, Lucien)
notaire à Paris. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
chargé de la sous-direction des systèmes de management du service central de la modernisation et de la qualité
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Décembre 200922/12/2009
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
chargé de la sous-direction des systèmes de management du service central de la modernisation et de la qualité
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2010
Groupe:
conseil_des_ministres
admission
22 Décembre 200922/12/2009
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des collectivités locales, et de leurs groupements
Représentant des présidents de conseils généraux désigné par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200922/12/2009
De: Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Philippe LEROY
titulaire
Objet:
Représentants de l'assemblée des départements de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Novembre 200808/11/2008
De: Philippe Leroy
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet chargé d'une mission de réflexion sur l'organisation des secrétariats, les modes de circulation du courrier, l'élaboration, la transmission, la signature et l'archivage des documents et des textes juridiques auprès du secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2008-06-15"
cessation de fonction
22 Août 200822/08/2008
De: Philippe Leroy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé de la sous-direction des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Leroy
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet chargé d'une mission de réflexion sur l'organisation des secrétariats, les modes de circulation du courrier, l'élaboration, la transmission, la signature et l'archivage des documents et des textes juridiques, auprès de la secrétaire générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 200803/02/2008
De: LEROY Philippe
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
commandants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2008) les 264 candidats
LE GOFFIC Serge Louis Marie
Groupe:
inscription
06 Janvier 200806/01/2008
De: LEROY (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Philippe Leroy
Objet:
au comité stratégique du programme national nutrition santé 2006-2010
Représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Leroy (Philippe, Roger, Jean)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Leroy (Philippe, Roger, Henri)
colonel. Chevalier du 27 mars 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-27"
armee_grade="Officier"
promotion
11 Novembre 200611/11/2006
De: Leroy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Philippe Leroy
ingénieur en chef des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Avril 200623/04/2006
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Leroy (Philippe)
chef de projet dans une chambre de commerce et d'industrie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 164e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rennes/Brest du 17 janvier au
3 mars 2006
Groupe:
admission
06 Avril 200606/04/2006
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des présidents des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Leroy (Philippe, Armand, Jean)
maréchal des logis-chef, légion étrangère. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200511/11/2005
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé de la sous-direction des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Philippe Leroy
chef du bureau à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (OSEO Sofaris)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Leroy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
27 Avril 200527/04/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire d'OSEO BDPME pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
27 Avril 200527/04/2005
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
26 Avril 200526/04/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
26 Avril 200526/04/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du
3 avril 1955
susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du
3 avril 1955
susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Leroy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des systèmes de management de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Février 200506/02/2005
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Philippe Leroy
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 200422/07/2004
De: Philippe Leroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du Fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Mai 200426/05/2004
De: Philippe Leroy
sénateur de la Moselle, vice-président du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
Objet:
membre du comité de politique forestière
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Leroy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Philippe Leroy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public relation emploi-formation de Bretagne
Remplace:Mme Marie-Françoise Dore
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Philippe Leroy
sénateur de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef du bureau « financement et compétitivité des entreprises » à la direction du Trésor
Objet:
au conseil de gestion de la Caisse de développement de la Corse (CADEC)
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Octobre 200328/10/2003
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef du bureau « financement et compétitivité des entreprises » à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société financière Corsabail
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200328/10/2003
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la qualité interne et de l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
17 Juillet 200317/07/2003
De: Leroy (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours professionnel
au titre de l'année 2003
Yvelines
concours
inscription
29 Avril 200329/04/2003
De: Leroy (Philippe, Roger, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Leroy (Philippe, Roger, Henri)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 200226/12/2002
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la SOFIREM (Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
23 Novembre 200223/11/2002
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14, alinéa 2, de la loi du
3 avril 1955
susvisée, rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée, pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
23 Novembre 200223/11/2002
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
23 Novembre 200223/11/2002
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14, alinéa 2, de la loi du
3 avril 1955
susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
23 Novembre 200223/11/2002
De: Philippe Leroy
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
désignation
23 Novembre 200223/11/2002
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14, alinéa 2, de la loi du
3 avril 1955
susvisée, rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée, pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
désignation
23 Novembre 200223/11/2002
De: Leroy (Philippe)
vice-président d'une organisation patronale. Chevalier du 23 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Philippe Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Leroy (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel, auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2001-09-17"
cessation de fonction
19 Janvier 200219/01/2002
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Leroy (Philippe, Roger, Henri)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Leroy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Leroy (Philippe, François, Jean)
adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Le Roy (Philippe)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique
Objet:
dans le grade d'inspecteur des transmissions
date_debut="2000-08-01"
titularisation
19 Décembre 200019/12/2000
De: Leroy (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2003
1
président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Leroy (Philippe, Jean, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, délégué massif forestier du Nord-Est, à Nancy
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Août 200025/08/2000
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leroy (Philippe, René)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-01-01"
promotion
26 Mars 199926/03/1999
De: Leroy (Philippe)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Lagny-sur-Marne, service SMUR urgences
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
3
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation
6
conseiller général
Groupe:
nomination
27 Janvier 199927/01/1999
De: Leroy (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (économie et finances)
date_debut="1998-11-01"
affectation
16 Décembre 199816/12/1998
De: Leroy (Philippe)
le commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Octobre 199817/10/1998
De: Leroy (Philippe)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998
Concours interne
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
23 Août 199823/08/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
23 Août 199823/08/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Août 199821/08/1998
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
ingénieur en chef de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1997-09-01"
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
06 Mars 199806/03/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
06 Mars 199806/03/1998
De: Philippe Leroy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Mars 199804/03/1998
De: Leroy (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1998
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Leroy (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
1
président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Philippe Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Parlementaires et élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Leroy (Philippe, Robert, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/02 A
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Leroy (Philippe, Cyril, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1995/09
Les aspirants de réserve
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Leroy (Philippe)
président du Conseil général de la Moselle
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Leroy (Philippe, Jean, Lucien)
conseiller prud'homme ; 27 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leroy (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1995-12-01"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Philippe Leroy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1995-09-01"
eleve_mines
nomination
20 Octobre 199520/10/1995
De: Leroy (Philippe, Roger, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Leroy (Philippe, Robert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroy (Philippe, Bernard, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Leroy (Philippe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Leroy (Philippe, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Leroy (Philippe, C., S.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
LISTE DE CLASSEMENT DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DANS LES ECOLES DE FORMATION DE SOUS-OFFICIERS DE L'ARMEE DE TERRE
(Recrutement masculin)
admission
28 Août 199428/08/1994
De: Leroy (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 199405/05/1994
De: Leroy (Philippe, Jean, Maurice)
vice-président du conseil régional de Lorraine, président du conseil général de la Moselle; 32 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
26 septembre 1977
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Philippe Leroy
chef de bureau au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Leroy (Philippe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Leroy (Philippe, Stanislas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
2o A l'étranger
Bahrein
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Philippe Leroy
chef du bureau Investissements, moyens techniques, au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Pierre Marcais
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Leroy (Philippe, Antoine, Jacques)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
B. - Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Contingent 1986/04A
Groupe:
date_debut="1988-08-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1990-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Leroy (Philippe, Robert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Leroy (Philippe, Jean, Lucien, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Bourguet, Philippe Leroy, Hervé Dubreuil et Béatrice Creneau-Jabaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
24 Août 199024/08/1990
De: Leroy (Philippe, Jean, Lucien, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Poisson, Jean-Marie Plessy, Gérard Schmitt et Robert Theret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Leroy (Philippe, Joseph, Marcel)
3e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1985/04
Groupe:
date_debut="1988-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Leroy (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1989
diplome
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.