Philippe Loiseau

De: Philippe Loiseau
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2018-2019, au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: LOISEAU Philippe
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AQUITAINE, LIMOUSIN ET POITOU-CHARENTES
AQUITAINE
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: LOISEAU Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2015-2016 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201415/12/2014
De: LOISEAU (Philippe)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: LOISEAU Philippe
Jean
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: LOISEAU (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: LOISEAU (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: LOISEAU (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: LOISEAU (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Philippe Loiseau
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Patricia Neu-Blotenberg
date_debut="2009-01-01"
nomination
24 Janvier 200924/01/2009
De: Philippe Loiseau
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail Pharmacopée - pharmacie chimique C les personnalités
Groupe:
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de la Pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique ou technique
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2007-01-01"
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2009-09-26"
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
professeur des universités (41e section : sciences biologiques pharmaceutiques) et affecté auprès de l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
professeur
professeur_section="41"
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2004-01-01"
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Philippe Loiseau
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
diplome
04 Mars 200004/03/2000
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Loiseau (Philippe, Paul)
directeur d'un groupe d'assurances, conseiller du commerce extérieur ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Philippe Loiseau
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juillet 199514/07/1995
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1995-01-01"
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199531/01/1995
De: Philippe Loiseau
préfet
Objet:
directeur du cabinet du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
cabinet="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Philippe Loiseau
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
délégation de signature
16 Décembre 199416/12/1994
De: Loiseau (Philippe)
M
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
14 Janvier 199414/01/1994
De: Philippe Loiseau
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Philippe Loiseau
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalité choisie
en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Paul Bourrelier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
Rapporteur de la mission
l'organisation matérielle de la mission et de la gestion des crédits nécessaires à son fonctionnement
Groupe:
charge
16 Décembre 199016/12/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Philippe Loiseau
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre, hors classe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
détachement
16 Novembre 199016/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.