Philippe Louis

De: Philippe LOUIS
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: LOUIS (Philippe)
Objet:
membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: LOUIS (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Philippe LOUIS
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
pour le reste de leur mandat puis pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE CAEN
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Philippe LOUIS
juge de proximité à Cherbourg
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Caen
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Caen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Philippe Louis
conseiller juridique à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Philippe LOUIS
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
suppléants
Remplace:Mme Marina JAMET
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.