Philippe Madrelle

De: Philippe Madrelle
pour la Gironde
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: MADRELLE Philippe
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe MADRELLE
Objet:
Bureau d'âge
Président d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Philippe Madrelle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Philippe MADRELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe Madrelle
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Madrelle (Philippe)
président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Madrelle (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Madrelle (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.