Philippe Masson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Masson Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Masson (Philippe, Maurice, Paul)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2017-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Masson Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Masson (Philippe, André, Charles)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2015-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Masson Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Masson, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Masson (Philippe, Jacques)
capitaine de frégate ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
marine nationale
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Masson, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Masson Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Masson Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Philippe Masson
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ad) Au titre de la fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe Masson
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
d) Au titre de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (Fep-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Masson Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe MASSON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: MASSON (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2010
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Masson (Philippe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session d'examen 2008-2009 les candidats suivants
diplome
24 Octobre 200924/10/2009
De: MASSON (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Masson (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Masson (Philippe, Jacques)
capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Philippe Masson
Objet:
comme représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ad) Au titre de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (FEP-CFDT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Masson (Philippe, Jean, Luc)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Masson (Philippe)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Tourcoing
Objet:
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Masson (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
D. - Services déconcentrés
Pour la direction régionale de l'équipement des pays de la Loire
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe Masson
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:Mme Marie-José Maroni
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Masson (Philippe, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2004-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Masson (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Masson (Philippe, Pierre)
ancien professeur agrégé d'histoire. Chevalier du 17 mars 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-17"
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Masson (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants
d'une organisation syndicale de salariés
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Masson (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
lieutenant-colonel Coatleven (Bernard)
B. - SERVICES DÉCONCENTRÉS
Pour les directions régionales de l'équipement
Groupe:
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Masson (Philippe, Henri)
lieutenant-colonel, train ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Masson (Philippe)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
08 Août 200008/08/2000
De: Philippe Masson
Objet:
Art. 4. - L'article 3 du même décret est ainsi rédigé
« Art. 3. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Masson (Philippe, Michel)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 1999
admission
17 Mars 200017/03/2000
De: Masson (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Philippe Masson
Objet:
Art. 3. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Masson (Philippe)
Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants d'organisation syndicale de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
11 Février 199911/02/1999
De: Masson (Philippe, Paul, Camille)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Masson (Philippe, Jacques)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Masson (Philippe)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
06 Septembre 199706/09/1997
De: Masson (Philippe)
chargé de mission à la mission scientifique et technique
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Masson (Philippe)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Masson (Philippe, Henri)
lieutenant-colonel, train ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
18 ans de services
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Masson (Philippe)
chargé de mission à la mission scientifique et technique
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Masson (Philippe, Henri)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Pilven le
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Masson (Philippe, Henri)
train
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Masson (Philippe, Pierre, Charles)
médecin en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Masson (Philippe)
professeur d'université
Objet:
une fois
au titre de personnalités membres du conseil scientifique du Centre d'études d'histoire de la défense
en application des dispositions de l'article 7 de l'arrêté du
17 novembre 1994
portant organisation du Centre d'études d'histoire de la défense
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Masson (Philippe)
chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Masson (Philippe)
Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens C.G.T., suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Masson (Philippe)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours B, options A, B, C: génie mécanique
(mécanique et conception, sciences de la production)
Génie civil, électronique-électrotechnique-automatique
(génie électrique)
Groupe:
inscription
23 Novembre 199423/11/1994
De: Masson (Philippe)
chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
u représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (recherche)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Masson (Philippe, Pierre)
ancien professeur agrégé d'histoire; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Masson (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-01"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Masson (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.