Philippe Michel-Kleisbauer

De: Philippe Michel-Kleisbauer
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Philippe Michel-Kleisbauer
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: MICHEL-KLEISBAUER (Philippe)
député du Var
Objet:
auditeurs à l'issue de la première session nationale « souveraineté numérique et cybersécurité » (2018-2019) de l'Institut des hautes études de défense nationale et de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
29 Juin 201929/06/2019
De: Philippe Michel-Kleisbauer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
26 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles"
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Philippe Michel-Kleisbauer
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: MICHEL-KLEISBAUER (Philippe)
député du Var
Objet:
à suivre la première session nationale « souveraineté numérique et cybersécurité » (2018-2019) de l'Institut des hautes études de défense nationale et de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
01 Août 201801/08/2018
De: Philippe Michel-Kleisbauer
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Philippe Michel-Kleisbauer
(MODEM)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Philippe Michel-Kleisbauer
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Michel-Kleisbauer Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAR
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Michel-Kleisbauer Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAR
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.