Philippe Nicolet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Nicolet (Philippe)
vice-président au tribunal administratif de Besançon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
mutation
10 Mai 201810/05/2018
De: NICOLET Philippe
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
DJIBOUTI
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Août 201620/08/2016
De: Nicolet (Philippe)
assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
en qualité vice-président au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-08-31"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
cessation de fonction
30 Juillet 201430/07/2014
De: Nicolet (Philippe)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
29 Juin 201429/06/2014
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi"
inscription
26 Avril 201426/04/2014
De: NICOLET (Philippe)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi"
inscription
12 Mai 201312/05/2013
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
désignation
24 Juillet 201224/07/2012
De: Philippe NICOLET
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Philippe NICOLET
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Michel MATHEY
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
02 Février 201002/02/2010
De: Nicolet (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
cessation de fonction
31 Juillet 200731/07/2007
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi"
inscription
27 Juillet 200527/07/2005
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
cessation de fonction
05 Août 200105/08/2001
De: Nicolet (Philippe)
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
mutation
14 Juillet 200114/07/2001
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
désignation
23 Juin 200023/06/2000
De: Nicolet (Philippe)
conseiller au tribunal administratif de Pau
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
mutation
16 Juillet 199816/07/1998
De: Nicolet (Philippe)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-01-01"
affectation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Philippe Nicolet
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1997)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1997)"
admission
12 Juin 199712/06/1997
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Février 199707/02/1997
De: Nicolet (Philippe, Marie, André)
ingénieur en chef de l'armement ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1995
Groupe:
admission
27 Décembre 199527/12/1995
De: Nicolet (Philippe, Désiré)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Rattachés à la fraction de contingent 1994/04
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1995)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1995)"
admission
28 Juin 199528/06/1995
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 1re catégorie
(
)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Nicolet (Philippe, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1990-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.