Philippe Nogrix

De: Nogrix (Philippe, Jacques, Georges)
ancien sénateur d'Ille-et-Vilaine ; 46 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Philippe Nogrix
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés au II de l'article 2 et à l'article 4 du même décret
b) Représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Philippe Nogrix
conseiller général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
I. -
représentant des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
27 Août 200227/08/2002
De: Philippe Nogrix
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Nogrix (Philippe)
sénateur d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
04 Novembre 200104/11/2001
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés au II de l'article 2 et à l'article 4 du décret précité
Représentants de l'Association des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 9o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la formation plénière
Au titre des représentants des élus départementaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine , Deuxième suppléant : désignation ultérieure
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés
par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un Comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentant de l'Association nationale des élus régionaux
Titulaire
Remplace:Mme Beuzelin (Michèle)
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.