Philippe Pataud

De: Philippe PATAUD
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Philippe PATAUD
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Pataud (Philippe, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Pataud (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « programmeur de système d'exploitation », les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Pataud (Philippe, Pierre)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Philippe Pataud
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Pataud (Philippe)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Philippe Pataud
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
duree="cinq ans"
détachement
01 Décembre 200401/12/2004
De: Philippe Pataud
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Belley
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Philippe Pataud
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Belley
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Muracciole
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Pataud (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Pataud (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:
ecole
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Pataud (Philippe)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
01 Janvier 199701/01/1997
De: Pataud (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
09 Octobre 199609/10/1996
De: Pataud (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
date_fin="1996-10-31"
ecole
admission
14 Juillet 199514/07/1995
De: Pataud (Philippe)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
26 Avril 199526/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.