Philippe Paul

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Paul
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: PAUL Philippe
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Dans sa réunion du
20 octobre 2021
la commission a constitué
Bureau de la commission a constitué Commissions / organes temporaires
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission a constitué Commissions / organes temporaires (Sénat)"
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Philippe PAUL
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: PAUL Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE MAJOR DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Philippe Paul
pour le Finistère
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Philippe Paul
pour le Finistère
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Philippe Paul
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Juin 201813/06/2018
De: Philippe Paul
sur le projet de loi n° 582 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
(STCW-F)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Philippe Paul
pour le Finistère
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Philippe PAUL
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: PAUL Philippe
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe Paul
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Philippe Paul
sur le projet de loi n° 263 (2016-2017)
relatif à la sécurité publique dont la Commission est saisie pour avis
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Philippe Paul
(Les Républicains)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
27 avril 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
05 Mai 201605/05/2016
De: Philippe Paul
sur le projet de loi n° 3473 (AN - XIVe législature)
renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Philippe PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Remplace:M. Ambroise DUPONT
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Paul (Philippe, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
08 Décembre 201308/12/2013
De: Paul (Philippe, Dominique)
commandant, matériel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Paul (Philippe, Dominique)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: PAUL Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
Groupe:
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Paul (Philippe, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: Paul (Philippe, Dominique)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Paul (Philippe, Dominique)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Paul (Philippe, Dominique)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
De Crevoisier
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Paul (Philippe, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Paul (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Paul (Philippe, D.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1993
A nombre égal de points, les candidats ex aequo sont départagés par le total de points obtenu dans la discipline affectée du coefficient le plus élevé (réf. art. 331M N° 973/DEF/EMAT/EP/P du 26 juin 1985)
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante : commandement des écoles de l'année de terre (bureau concours, caserne Lourcine, B.P. 314), 00466 ARMÉES
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement, dans chaque concours jusqu'à épuisement des vacances
Sciences économiques
26 Croisé (Nicolas, R., A
Groupe:
ecole
admission
14 Août 199314/08/1993
De: Paul (Philippe, Jean-Yves)
5e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
B. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Contingent 1987/08
Groupe:
date_debut="1988-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
26 Août 199026/08/1990
De: Paul (Philippe, M., H.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Gorenflot (Christophe, B., .P.)
admission
14 Avril 199014/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.