Philippe Pelletier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PELLETIER (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: PELLETIER (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
26 Octobre 201926/10/2019
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
lieutenant-colonel, génie. 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: PELLETIER (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
31 Juillet 201431/07/2014
De: Pelletier (Philippe, Marius)
délégué général dans une société ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: PELLETIER (Philippe, Roger, Pierre)
directeur, maison de retraite, à Wignehies (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mai 201015/05/2010
De: Pelletier (Philippe, René, Jean)
adjudant-chef, infanterie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
lieutenant-colonel, génie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
lieutenant-colonel, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
spécial ; 24 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pelletier (Philippe)
président du conseil d'administration
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pelletier (Philippe, Robert)
conseiller des services des bureaux, chargé de mission au service de l'économie et de l'évaluation scientifique à l'Assemblée nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Pelletier (Philippe, Marie, Gérard)
président d'un organisme national pour le logement. Chevalier du 22 avril 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-04-22"
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Pelletier (Philippe)
président de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Pelletier (Philippe, René, Jean)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
Madivànane, adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pelletier (Philippe, Marie)
président du conseil d'administration d'un établissement public. Chevalier du 12 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Philippe Pelletier
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
ecole
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
artillerie
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Lyon-II)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Pelletier (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2001-07-01"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pelletier (Philippe, Marius)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Pelletier (Philippe)
président de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Groupe:
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Pelletier (Philippe)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
nomination
19 Juin 199819/06/1998
De: Pelletier (Philippe, Marie, Gérard)
président d'honneur d'une fédération immobilière ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Pelletier (Philippe)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pelletier (Philippe, Marius)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les maîtres principaux de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Maître principal"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Pelletier (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3. A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1995-07-01"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Pelletier (Philippe, Jean-Pierre, Didier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Les aspirants de réserve
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1995-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Pelletier (Philippe, Marie)
président d'une union professionnelle; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pelletier (Philippe)
président
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.