Philippe Peuchot

De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Marie-Annick NICOLAS
Groupe:
suppleant
désignation
10 Octobre 201210/10/2012
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Septembre 201208/09/2012
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des salariés de la production, et de la transformation
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Philippe Peuchot
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des salariés agricoles
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Philippe Peuchot
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des salariés agricoles
présentés par
a) La Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Philippe Peuchot
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
1
représentants des salariés agricoles
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Philippe Peuchot
représentant de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière-Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire des distorsions
2. Au titre des représentants des secteurs agricoles, et agroalimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Peuchot (Philippe)
production agricole
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres titulaires
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF) CGT
Groupe:
désignation
16 Mai 200616/05/2006
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateur du centre technique des productions cidricoles
représentant des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Peuchot (Philippe)
b) Au titre de représentant de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des secteurs annexes FO
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des salariés agricoles
a) Au titre de représentant de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière CGT
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des salariés agricoles présentés par
La Fédération nationale agroalimentaire et forestière CGT
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Peuchot (Philippe)
production agricole
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres titulaires
Fédération nationale agroalimentaire, et forestière (FNAF) CGT
Groupe:
désignation
11 Avril 200111/04/2001
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
4. Représentants des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Peuchot (Philippe)
production agricole
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres titulaires
Fédération nationale agroalimentaire, et forestière (FNAF) CGT
Groupe:
désignation
12 Décembre 199712/12/1997
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Remplace:Mme Rey (Chantal)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membre titulaire
Remplace:M. Gruand (Emmanuel)
Groupe:
nomination
20 Juin 199620/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.