Philippe Peyroux

De: Philippe PEYROUX
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune. »
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
Au lieu de : « 14 janvier 2019 », lire : « 15 janvier 2019
date_fin="2019-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Février 201923/02/2019
De: Philippe PEYROUX
procureur de la République du tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
14 janvier 2019
date_fin="2019-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Décembre 201813/12/2018
De: Philippe PEYROUX
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Peyroux (Philippe, Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Philippe Peyroux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Peyroux (Philippe)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lisieux ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Peyroux (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Peyroux (Philippe)
Objet:
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
représentant des personnels
membre du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:M. Loux (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199527/06/1995
De: Peyroux (Philippe)
procureur de la République (Alençon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.