Philippe Renard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Renard Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2019
promotion
24 Juillet 201924/07/2019
De: RENARD (Philippe)
Objet:
directeur du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants
Groupe:
nomination
13 Janvier 201913/01/2019
De: Renard Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Joly De Sailly De Nays
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: RENARD (Philippe, Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe RENARD et Matthieu MANGON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
22 Septembre 201822/09/2018
De: Philippe RENARD
Objet:
directeur général de la Caisse nationale déléguée pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants
Groupe:
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Philippe Renard
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
9 octobre 2017
José de Anacleto
Emmerich de Backer
Takayuki Kamiya
Gilad Peled
Groupe:
charge
09 Octobre 201709/10/2017
De: Renard Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Renard Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Philippe RENARD
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département du Rhône
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Avril 201713/04/2017
De: Philippe Renard
directeur de l'URSSAF Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Philippe Renard
administrateurs généraux des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
délégation de signature
24 Décembre 201524/12/2015
De: Renard, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2015
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Philippe Renard
administrateurs généraux des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Renard (Philippe, Gérard, Aimé)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2014-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Philippe Renard
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
délégation de signature
17 Avril 201517/04/2015
De: RENARD Philippe
maréchal des logis-chef de gendarmerie
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe Renard
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
délégation de signature
16 Octobre 201416/10/2014
De: Philippe Renard
directeur de l'URSSAF Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Renard, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Philippe RENARD
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département des Alpes-Maritimes
Objet:
administrateur général des finances publiques de 1re classe
en application du 1° de l'article 8 du décret du
20 février 2009
précité, classé au 3e échelon de ce grade, et affecté dans le département du Rhône (cycle 2013, B, 4e tour)
Groupe:
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Renard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
ANNEXE IV
Militaire bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Renard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Renard, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er décembre 2012
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Renard, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er décembre 2012
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-07-13"
promotion
07 Juillet 201207/07/2012
De: Renard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Renard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe RENARD
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 5e échelon de ce grade et affecté à la direction départementale des finances publiques des Alpes-Maritimes
Groupe:
titularisation
16 Décembre 200916/12/2009
De: Philippe RENARD
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
16 Décembre 200916/12/2009
De: Renard (Philippe, Alain)
major, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Philippe Renard
Général de corps d'armée
directeur des ressources humaines de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté du
7 mai 2007
susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Philippe Renard
Général de corps d'armée
directeur des ressources humaines de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté du
7 mai 2007
susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2009-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
23 Décembre 200823/12/2008
De: Renard (Philippe)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie : 1. Président
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de division
Objet:
directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Novembre 200823/11/2008
De: Philippe Renard
Général de division
directeur du personnel militaire de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté du
7 mai 2007
susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Août 200830/08/2008
De: Renard (Philippe, Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascale Doupeux, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
26 Juillet 200826/07/2008
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de division
Objet:
directeur du personnel militaire de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Renard (Philippe, Raymond, Eugène)
lieutenant-colonel, génie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2008-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Janvier 200822/01/2008
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-13"
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Renard (Philippe, Robert)
major ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Renard (Philippe)
Objet:
Remplace:M. Outin (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Renard (Philippe)
à la direction des services fiscaux de la Réunion
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
nomination
14 Septembre 200514/09/2005
De: Renard (Philippe, Gilles, René)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Philippe Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Renard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 16 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-16"
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Renard (Philippe, Raymond, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Renard (Philippe, Jean, Marie)
directeur à la SNCF ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Renard (Philippe, François)
lieutenant, infanterie ; 22 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 septembre 2003
Objet:
ARMÉE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 octobre 2003
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Renard (Philippe)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Philippe Renard
directeur de la recherche et de la technologie de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des exploitants et entreprises de services
Groupe:
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Renard (Philippe, François)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Renard (Philippe, Alain)
major, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Renard (Philippe, Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente d'urgence
Concours de type II
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Renard (Philippe)
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des officiers supérieurs
Remplace:M. Beth (Frédéric)
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Philippe Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Renard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Renard (Philippe)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Philippe Renard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure à l'institut
choisie pour sa compétence
Remplace:M. François Lacôte
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200021/11/2000
De: Renard (Philippe, Raymond, Eugène)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Renard (Philippe, Raymond, Eugène)
génie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Renard (Philippe, R., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours 1997
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
27 Mars 199727/03/1997
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
78
corps="Officiers des armes"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Renard (Philippe)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier d'Argenteuil, service Médecine interne
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Renard (Philippe, Alain, Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 B
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Renard (Philippe)
Objet:
président de la commission ministérielle de terminologie de l'informatique
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 199101/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.