Philippe Richert

De: Richert (Philippe)
ancien ministre, ancien sénateur du Bas-Rhin. Officier du 31 juillet 2017
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2017-07-31"
promotion
01 Janvier 202101/01/2021
De: Philippe RICHERT
Objet:
vice-président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: Richert (Philippe)
président du conseil régional du Grand Est, président d'une structure représentative des régions françaises, ancien ministre ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Philippe Richert
Président du Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: RICHERT (Philippe)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire hors Ile-de-France
Remplace:M. AUXIETTE (Jacques)
Groupe:
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Richert (Philippe)
ancien ministre, ancien sénateur du Bas-Rhin, président du conseil régional d'Alsace ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Philippe Richert
Objet:
ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Richert (Philippe)
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
1
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Philippe Richert
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:
charge
27 Juin 200627/06/2006
De: Richert (Philippe)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Philippe Richert
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'assemblée des départements de France
Remplace:M. Pierre Maille
Groupe:
nomination
01 Août 200301/08/2003
De: Philippe Richert
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
1
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: Philippe Richert
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Richert (Philippe)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Philippe Richert
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Philippe Richert
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Philippe Leroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199924/01/1999
De: Philippe Richert
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué pour l'emploi
Groupe:
charge
27 Septembre 199627/09/1996
De: Richert (Philippe)
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Richert (Philippe)
président de l'association Aspa
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Richert (Philippe)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Richert (Philippe)
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
à suivre la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
admission
18 Juillet 199518/07/1995
De: Philippe Richert
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
charge
06 Octobre 199406/10/1994
De: Richert (Philippe)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
29 Décembre 199229/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.