Philippe Saint Raymond

De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission d'enrichissement de la langue française
Groupe:
nomination
13 Décembre 201813/12/2018
De: Philippe SAINT RAYMOND
ingénieur général des Mines honoraire
Objet:
membres associés du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
05 Septembre 201505/09/2015
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines en retraite
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Philippe Saint-Raymond
ingénieur général des mines
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200926/05/2009
De: Philippe Saint Raymond
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2009-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 200801/10/2008
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines, Conseil général des mines
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
19
personnalités qualifiées dans le domaine nucléaire
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Philippe Saint Raymond
ingénieur général des mines, président de section (section juridique)
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Philippe Saint Raymond
ingénieur général des mines, président de la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
Objet:
membres de la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
prévue aux articles 4 et 5 de l'arrêté du
31 décembre 2001
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines au Conseil général des mines
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
15
membres choisis
en raison de leur compétence particulière dans le domaine nucléaire
a)
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines au Conseil général des mines, précédemment en fonctions à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
premier représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Philippe Saint Raymond
ingénieur général des mines
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Saint-Raymond (Philippe)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
president
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Philippe Saint Raymond
ingénieur général des mines
Objet:
président de la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
Remplace:M. Dominique Petit
Groupe:
president
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Philippe Saint-Raymond
ingénieur général des mines
Objet:
président de section au Conseil général des mines (section juridique)
Groupe:
date_debut="2004-03-08"
president
nomination
27 Janvier 200427/01/2004
De: Philippe Saint Raymond
directeur général adjoint, président de la Commission nationale d'agrément des organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
Objet:
à la Commission nationale d'agrément pour la mesure du radon dans les lieux ouverts au public prévue à l'article 5 de l'arrêté du
15 juillet 2003
relatif à l'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
représentant de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. »
délégation de signature
22 Juin 200322/06/2003
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. »
délégation de signature
22 Juin 200322/06/2003
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement du directeur adjoint de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
a) Premier représentant
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Philippe Saint Raymond
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
01 Août 200201/08/2002
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
01 Août 200201/08/2002
De: Philippe Saint Raymond
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Philippe Saint Raymond
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Philippe Saint Raymond
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines, directeur adjoint de la sûreté des installations nucléaires : suppléant du directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
1o
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Saint-Raymond (Philippe)
titulaire
Objet:
membres
à compter de la publication du présent arrêté, de la commission interministérielle d'harmonisation des mesures de la radioactivité de l'environnement et des denrées destinées à la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
28 Novembre 199928/11/1999
De: Philippe Saint Raymond
de Jérôme Goellner
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Philippe Saint Raymond
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Saint-Raymond (Philippe)
titulaire
Objet:
membres
à compter de la publication du présent arrêté, de la commission interministérielle d'harmonisation des mesures de la radioactivité de l'environnement et des denrées destinées à la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Philippe Saint-Raymond
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé des mines
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199410/07/1994
De: Saint Raymond (Philippe, Fernand, Paul)
directeur adjoint au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
au titre des ingénieurs généraux des mines
membres du Conseil général des mines
Remplace:M. Koch (Louis)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199208/12/1992
De: Saint Raymond (Philippe)
directeur de l'Ecole des mines de Saint-Etienne, président du Lanceur d'entreprises
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Rhône-Alpes
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.