Philippe Sultan

De: Philippe SULTAN
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
Au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Philippe Sultan
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Philippe Sultan
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe SULTAN
Objet:
établi
au titre de l'année 2017 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
05 Janvier 201705/01/2017
De: Philippe Sultan
directeur général des services de la commune de Villepinte
Objet:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Philippe Sultan
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Philippe Sultan
auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement d'intérêt public formation tout au long de la vie » de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de groupements d'intérêt public
Remplace:M. Guy Matteudi
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Sultan (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1998-12-16"
corps="Administrateurs civils"
radiation
23 Février 199923/02/1999
De: Philippe Sultan
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Sultan (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
02 Décembre 199802/12/1998
De: Sultan (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1998
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1998
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
inscription
29 Mai 199829/05/1998
De: Philippe Sultan
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
20 Février 199820/02/1998
De: Philippe Sultan
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
10 Juillet 199710/07/1997
De: Philippe Sultan
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Philippe Sultan
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
24 Juin 199724/06/1997
De: Philippe Sultan
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Philippe Sultan
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division de la gestion des personnels en service détaché.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Juillet 199618/07/1996
De: Philippe Sultan
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division de la gestion des personnels en service détaché.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Sultan
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division de la gestion des personnels en service détaché
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recheche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recheche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Philippe Sultan
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division de la gestion des personnels en service détaché.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décision
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
11 Octobre 199511/10/1995
De: Sultan (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
date_debut="1995-09-01"
affectation
09 Septembre 199509/09/1995
De: Sultan (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1995
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
inscription
25 Septembre 199425/09/1994
De: Sultan (Philippe)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.