Philippe Trillaud

De: Philippe TRILLAUD
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre et Miquelon
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Président de chambre
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Président de chambre"
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Philippe TRILLAUD
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Paris
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Philippe Trillaud
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants, tribunal de grande instance de Saint-Pierre de la Réunion
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Union syndicale des magistrats
3e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Philippe Trillaud
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants, tribunal de grande instance de Saint-Pierre de la Réunion, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Philippe Trillaud
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Trillaud (Philippe)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Philippe Trillaud
juge placé auprès dudit premier président
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: TRILLAUD (Philippe)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Philippe Trillaud
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belley
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Trillaud (Philippe)
substitut (Belley)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Philippe Trillaud
juge au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Nagabbo
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Trillaud (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.