Philippe Vesseron

De: Vesseron (Philippe)
ingénieur général des mines, président d'honneur du Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2010-09-18"
depart_retraite
admission
18 Mai 201018/05/2010
De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration de Charbonnages de France
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:M. Philippe de Ladoucette
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: Vesseron (Philippe)
président d'un organisme de recherche ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Philippe Vesseron
Objet:
président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Philippe Vesseron
Objet:
président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Bernard Cabaret
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention de la pollution et des risques
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
II. -
représentants de l'Etat
1° Représentant le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Octobre 200224/10/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
en remplacement du « directeur de la prévention des pollutions et des risques »
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
b) Au titre de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
22 Mai 200222/05/2002
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Vesseron (Philippe)
ingénieur général des mines, directeur de la prévention de la pollution et des risques
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
5o
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
22 Juillet 200122/07/2001
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, avec pour suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
08 Juin 200008/06/2000
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
26 Mai 200026/05/2000
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 200026/05/2000
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199909/07/1999
De: Vesseron (Philippe)
directeur au ministère. Chevalier du 2 octobre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-02"
promotion
04 Avril 199904/04/1999
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
21 Janvier 199921/01/1999
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Janvier 199919/01/1999
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au titre de la prévention des pollutions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Philippe Vesseron
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Gustave Defrance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199717/01/1997
De: Philippe Vesseron
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de l'environnement
Remplace:M. Gustave Defrance
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199710/01/1997
De: Philippe Vesseron
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Gustave Defrance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199705/01/1997
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
au comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Novembre 199621/11/1996
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
16 Novembre 199616/11/1996
De: Vesseron (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
nomination
03 Novembre 199603/11/1996
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Vesseron (Philippe)
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
directeur des études à l'école d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
ecole="École d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce"
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Vesseron (Philippe)
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
à compter de la publication du présent arrêté
6o
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199424/09/1994
De: Vesseron (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Vesseron (Philippe)
en service détaché
Objet:
aux tableaux d'avancement 1993
Pour le grade d'ingénieur général des mines
inscription
18 Juin 199318/06/1993
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
06 Octobre 199106/10/1991
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Wursthorn (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199017/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.