Pierre Belloc

De: BELLOC (Pierre, Arnaud)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hagetmau (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: Belloc (Pierre)
sur proposition du Syndicat national des artistes-auteurs FO
Objet:
comme membre du conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques
non renouvelable
au titre des artistes ou artisans d'art désignés
sur proposition des organisations professionnelles les plus représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
23 Décembre 199823/12/1998
De: Belloc (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 199813/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.