Pierre Benoist

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Benoist (Pierre)
Maréchal des logis honoraire, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Benoist (Pierre, Gaston)
maréchal des logis major, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Benoist (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre Benoist
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Vice-président
Groupe:
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Benoist (Pierre)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Mathieu (Jean-Luc)
Groupe:
president
nomination
21 Décembre 199921/12/1999
De: Benoist (Pierre, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Almenesches (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
28 Octobre 199728/10/1997
De: Pierre Benoist
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1997-06-18"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Juillet 199723/07/1997
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la cour des comptes
Objet:
président du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
president
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Président de la commission des travaux mixtes instituée par la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
Groupe:
nomination
22 Février 199522/02/1995
De: Pierre Benoist
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Benoist (Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1993-03-10"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
22 Mai 199322/05/1993
De: Pierre Benoist
administrateur civil, chef de service
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Jacques Berthe
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, et de
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, de
délégation de signature
08 Novembre 199208/11/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
06 Novembre 199206/11/1992
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, de
délégation de signature
06 Novembre 199206/11/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Octobre 199208/10/1992
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, de
délégation de signature
23 Juillet 199223/07/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Avril 199230/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
les convocations aux réunions des commissions professionnelles consultatives
délégation de signature
30 Avril 199230/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Benoist (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
les convocations aux réunions des commissions professionnelles consultatives
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'équipement
délégation de signature
15 Juin 199115/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
16 Novembre 199016/11/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
12 Septembre 199012/09/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
les convocations aux réunions des commissions professionnelles consultatives faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
12 Septembre 199012/09/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Septembre 199008/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.