Pierre Berthelot

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
6. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
5. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
29 Avril 201829/04/2018
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juin 201702/06/2017
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
28 Août 201628/08/2016
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du
28 décembre 2012
relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole
pour le concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
11 Août 201511/08/2015
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du
28 décembre 2012
relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole, du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
22 Juillet 201422/07/2014
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du
28 décembre 2012
relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole, du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
22 Juillet 201422/07/2014
De: Berthelot (Pierre)
comédien, cofondateur et codirecteur d'une compagnie de théâtre ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: BERTHELOT (Pierre)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
ESPAGNE
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
17 Juillet 201217/07/2012
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres de la conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
cessation de fonction
15 Mai 201215/05/2012
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaires salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre BERTHELOT
le docteur Jean HOUSSINOT
Objet:
titulaires
Remplace:M. Claude BERTOLOTTI
Groupe:
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Daniel Julien NOEL
3. Au titre des représentants du conseil central
d'administration de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Rocoulet (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Remplace:M. Henri ROCOULET
Groupe:
nomination
12 Août 201012/08/2010
De: Pierre Berthelot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Marie-Claire Quesnel
Groupe:
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: BERTHELOT (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
3° A l'étranger
ESPAGNE
Groupe:
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Pierre Berthelot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Berthelot (Pierre, Daniel, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2008 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200910/07/2009
De: Berthelot (Pierre, Jean, Eugène)
directeur général de société (Espagne) ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pierre Berthelot
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Berthelot (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Pierre Berthelot
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Pierre Berthelot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole
(CCMSA)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Berthelot (Pierre, Daniel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année, les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
17 Décembre 200517/12/2005
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentant de la Mutualité sociale agricole
sur proposition du ministre de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Berthelot (Pierre)
administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Berthelot (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Berthelot (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Berthelot (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Espagne
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-V - Necker - Enfants malades
date_debut="1996-10-07"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Berthelot (Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, détaché dans le corps des inspecteurs depuis le
31 décembre 1990
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale et radié de ce corps
date de son intégration à La Poste dans le corps des inspecteurs
date_debut="1993-01-01"
corps="Inspecteurs"
réintégration
03 Août 199603/08/1996
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Berthelot (Pierre)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.