Pierre Breuil

De: Pierre Breuil
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2007-10-11"
prefet
depart_retraite
admission
08 Juillet 200708/07/2007
De: Pierre Breuil
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2006-08-07"
inspecteur_general="Administration"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pierre Breuil
préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Breuil (Pierre)
préfet des Alpes-Maritimes. Chevalier du 8 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-08"
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Pierre Breuil
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Pierre Breuil
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 199819/07/1998
De: Pierre Breuil
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou convention, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
16 Novembre 199516/11/1995
De: Pierre Breuil
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Pierre Breuil
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
02 Juin 199502/06/1995
De: Pierre Breuil
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
27 Mai 199527/05/1995
De: Pierre Breuil
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
27 Mai 199527/05/1995
De: Pierre Breuil
préfet en service détaché
Objet:
préfet, secrétaire générai de la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Breuil (Pierre)
délégué à l'espace aérien ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pierre Breuil
délégué à l'espace aérien
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Avril 199303/04/1993
De: Pierre Breuil
délégué à l'espace aérien
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
11 Avril 199211/04/1992
De: Pierre Breuil
délégué à l'espace aérien
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Juin 199109/06/1991
De: Pierre Breuil
préfet hors cadre
Objet:
délégué à l'espace aérien
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 199010/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.