Pierre Brunet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Brunet (Pierre, René)
vice-président d'une union locale d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Brunet (Pierre, Charles, René)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Reims
concours
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Pierre Brunet
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Pierre Brunet
Ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
jusqu'à concurrence de 90 000 €
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er, aux personnes suivantes
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Pierre Brunet
Ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
jusqu'à concurrence de 90 000 €
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er, aux personnes suivantes
1
délégation de signature
19 Octobre 201519/10/2015
De: Pierre Brunet
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
19 Octobre 201519/10/2015
De: Pierre Brunet
Ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
jusqu'à concurrence de 90 000 €
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er, aux personnes suivantes
délégation de signature
09 Décembre 201409/12/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
de
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
de Michel Vilasi et de Mutapha Nadi
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: BRUNET (Pierre, Louis, Alexandre)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Octobre 201322/10/2013
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
de
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
de Denis Fix et de
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre BRUNET
ingénieur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : INSTITUT FRANCO ALLEMAND DE
RECHERCHES SAINT LOUIS, UNIVERSITE DE STRASBOURG
Section : 15
Délégation Centre-Est
UMR n°7198
Directeur-adjoint
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
renouvellement
19 Décembre 201219/12/2012
De: Brunet (Pierre, Raymond, Georges)
soldat de 1re classe, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Juillet 201121/07/2011
De: Pierre BRUNET
professeur d'université
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche (UMR) n' 7074 intitulée Centre de théorie et analyse du droit
Remplace:M. Olivier CAYLA
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-09-30"
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Pierre Brunet
Objet:
ingénieur d'études t'm classe, directeur-adjoint de l'unité, à
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Brunet
ingénieur d'études 1” classe CNRS, directeur adjoint de l'unité
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1“
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Pierre Brunet
de
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Pierre BRUNET
professeur d'université
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche (UMR) n° 7074 intitulée Centre de théorie et analyse du droit
Remplace:M. Olivier CAYLA
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-09-30"
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Pierre BRUNET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2010-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Pierre Brunet
professeur des universités à l'université Paris X
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
duree="5 ans"
nomination
07 Décembre 200907/12/2009
De: Brunet (Pierre, Victor, Gabriel)
gérant d'une maroquinerie, vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur général des assurances
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « assurance vieillesse »
Groupe:
date_debut="2007-06-06"
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Brunet (Pierre, Georges)
professeur émérite des universités ; 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Brunet (Pierre)
président de la commission commerce à la chambre régionale de commerce et d'industrie Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Pierre Brunet
secrétaire général adjoint
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements
délégation de signature
05 Avril 200505/04/2005
De: Brunet (Pierre, Georges)
président du conseil scientifique d'un parc naturel régional. Chevalier du 7 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 16 novembre 1987)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
date_debut="2001-07-03"
nomination
30 Septembre 200130/09/2001
De: Pierre Brunet
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur général
ANNEE 2001
inscription
30 Septembre 200130/09/2001
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur en chef des assurances
Objet:
adjoint au chef du service du contrôle des assurances
Groupe:
désignation
14 Décembre 200014/12/2000
De: Brunet (Pierre)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2000-09-01"
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit public
admission
21 Juillet 200021/07/2000
De: Brunet (Pierre, Charles)
président d'une société de transport ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Brunet (Pierre)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Brunet (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique : centre hospitalier de Lens
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Brunet (Pierre, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/12
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Brunet (Pierre, Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Charles Brunet et Josette Regal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Brunet (Pierre)
secrétaire général d'un organisme à caractère humanitaire. Chevalier du 28 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-28"
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Brunet (Pierre, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Hong-kong
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brunet (Pierre, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Brunet (Pierre, Henri)
gendarme; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brunet (Pierre, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Brunet (Pierre, Guy, Eugène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.