Pierre Chassagne

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre CHASSAGNE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
1. Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de personnes âgées désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Remplace:Mme Marie-Josée METROT
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Chassagne (Pierre, Clément)
médecine générale à Rouen
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2012-2013 comme suit
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Chassagne (Pierre, Edmond, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pierre Chassagne
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-03-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Octobre 200026/10/2000
De: Chassagne (Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1995-09-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199525/02/1995
De: Chassagne (Pierre)
Médaille de la Résistance du 11 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Chassagne (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.