Pierre Chevalier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre CHEVALIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés
Groupe:
date_debut="2021-05-15"
duree="trois ans"
détachement
06 Juin 202106/06/2021
De: Chevalier (Pierre, Jacques, Maxime)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine cardiovasculaire au CHU de Tours
Groupe:
concours
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Chevalier Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-05-01"
promotion
15 Juin 202015/06/2020
De: Pierre CHEVALIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de chef de service chargé de la direction juridique et fiscale et des services associés au sein du secrétariat général du groupe
Groupe:
date_debut="2019-05-15"
duree="deux ans"
détachement
11 Mai 201911/05/2019
De: Pierre CHEVALIER
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations
directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés
Groupe:
date_debut="2019-05-15"
duree="deux ans"
renouvellement
13 Avril 201913/04/2019
De: Chevalier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Carment
Guillaume-Alexandre
NIGEND : 231 256NLS : 8 085 175
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pierre CHEVALIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de chef de service chargé de la direction des affaires juridiques et fiscales et des services associés au sein du secrétariat général du groupe
Groupe:
date_debut="2018-05-15"
duree="un an"
détachement
25 Juillet 201825/07/2018
De: Pierre CHEVALIER
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, chargé de la direction des affaires juridiques et fiscales et des services associés au sein du secrétariat général du groupe
Groupe:
date_debut="2018-05-15"
duree="un an"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: CHEVALIER Pierre
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la fédération CFE-CGC énergies
en date du
19 février 2018
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Pierre CHEVALIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de sous-directeur chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés
Groupe:
date_debut="2018-01-20"
duree="deux ans"
détachement
21 Mars 201821/03/2018
De: Pierre CHEVALIER
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés
Groupe:
date_debut="2018-01-20"
duree="deux ans"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Pierre CHEVALIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés
Groupe:
date_debut="2017-01-20"
duree="un an"
détachement
05 Avril 201705/04/2017
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Pierre CHEVALIER
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Chevalier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Chevalier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
24 Décembre 201524/12/2015
De: Pierre Chevalier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201511/11/2015
De: Pierre Chevalier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Pierre Chevalier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Pierre Chevalier
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations
adjoint au directeur juridique et fiscal
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
duree="trois ans"
détachement
10 Juillet 201510/07/2015
De: Pierre Chevalier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
04 Juin 201504/06/2015
De: Pierre CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'ODEADOM
personnalité professionnelle, siégeant au sein d'un des conseils de FranceAgriMer et représentant la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Chevalier (Pierre, Jacques, Georges)
avocat général référendaire à la Cour de cassation ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chevalier (Pierre, Paul)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)
corps="Sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)"
admission
26 Juillet 201226/07/2012
De: Pierre CHEVALIER
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
Groupe:
president
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 201201/06/2012
De: Pierre CHEVALIER
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
personnalités professionnelles
Représentant la production
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201009/11/2010
De: CHEVALIER (Pierre, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre CHEVALIER et Régis BERNARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mamers (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
08 Juin 201008/06/2010
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'office de développement de l'économie agricole d'outre-mer
personnalités professionnelles
Représentant la production
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Pierre Chevalier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux référendaires
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Pierre Chevalier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
directeur adjoint à la direction des affaires juridiques et des droits du patient
Groupe:
détachement
24 Septembre 200824/09/2008
De: Pierre CHEVALIER
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Chevalier (Pierre, Georges, Marie)
secrétaire général adjoint d'une confédération professionnelle. Chevalier du 14 janvier 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-14"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Pierre Chevalier
Objet:
président de la commission
prévue à
l'article 57 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique.
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
president
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Chevalier (Pierre)
président du groupe permanent chargé des usines et des laboratoires
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
15
membres choisis
en raison de leur compétence particulière dans le domaine nucléaire
b)
Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Groupe:
president
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Pierre Chevalier
Objet:
1. Membres du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 200623/07/2006
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Pierre Chevalier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
directeur adjoint à la direction des affaires juridiques et des droits du patient
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
détachement
12 Octobre 200512/10/2005
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du
27 décembre 2004
représentant des établissements de santé dispensés de l'obligation d'assurance
mentionnés à l'article L. 1142-2 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 19 novembre 1998
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-11-19"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Décembre 200323/12/2003
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chevalier (Pierre)
directeur de Arte Fiction, vice-président
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Pierre Chevalier
substituts du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de personnalités qualifiées appartenant
A. - Au milieu industriel
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 200317/01/2003
De: Chevalier (Pierre)
chef du bureau de la procédure du droit public et social à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Chadelat (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200203/12/2002
De: CHEVALIER (Pierre)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil des métiers d'art
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des métiers d'art
Groupe:
nomination
16 Avril 200216/04/2002
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 200105/08/2001
De: Chevalier (Pierre, René)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur du service de santé en région terre Nord-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Chevalier (Pierre)
Tours
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste seront destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes médicaux
Groupe:
ecole
admission
12 Août 200012/08/2000
De: Chevalier (Pierre, Emile, Félix)
président d'un office interprofessionnel agro-alimentaire ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Chevalier (Pierre)
adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Chevalier (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Chevalier (Pierre)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-11"
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Pierre Chevalier
juge au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
Au tour intérieur
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Chevalier (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Julien (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du Conseil des métiers d'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Chevalier (Pierre, Raymond, Marie)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Chevalier (Pierre, André, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
diplome
13 Septembre 199713/09/1997
De: Chevalier (Pierre, Georges, Marie)
président de galerie d'art ; 29 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Chevalier (Pierre)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
2o Au titre des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des médecins omnipraticiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199402/09/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises et du patronat réel
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Pierre Chevalier
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Juges
Remplace:Mme de Framond
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Chevalier (Pierre)
secrétaire général de fédération nationale; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
ecole
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux: Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Brunet (Jean)
Groupe:
nomination
31 Décembre 199131/12/1991
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Chevalier (Pierre, Marie)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Novembre 199009/11/1990
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Contingent 1989/02
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.