Pierre Cordier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Cordier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2020
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux"
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Juin 202013/06/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Juin 202013/06/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Mai 202027/05/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Mars 202005/03/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Mars 202005/03/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Mars 202004/03/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Février 202020/02/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Février 202020/02/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Février 202019/02/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Février 202019/02/2020
De: Pierre Cordier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Juin 201921/06/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Juin 201921/06/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Juin 201918/06/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Juin 201918/06/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
05 Avril 201905/04/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
05 Avril 201905/04/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
08 Mars 201908/03/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Mars 201908/03/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Pierre Cordier
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
23 Juin 201823/06/2018
De: Pierre Cordier
Objet:
(publiées au Journal officiel du 23 juin 2018)
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Juin 201823/06/2018
De: Pierre Cordier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
06 Juin 201806/06/2018
De: Pierre Cordier
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Juin 201806/06/2018
De: Pierre Cordier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cordier Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ARDENNES
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Cordier Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ARDENNES
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Pierre CORDIER
(21e section), université Toulouse-II
Objet:
des cadres
date_debut="2014-10-02"
radiation
01 Juin 201601/06/2016
De: Cordier (Pierre, René)
major, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Pierre Cordier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Cordier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Philippe Mathot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Cordier (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Toulouse-II
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Pierre Cordier
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
Groupe:
suppleant
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Cordier (Pierre, G., A., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement relations internationales, et guerre électronique
Télécommunications
Administration, et soutien de l'homme
Option restauration, hôtellerie, loisirs
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cordier (Pierre, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Cordier (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation
prévus à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Cordier (Pierre)
administrateur de la caisse maladie régionale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Pierre Cordier
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du fonds d'indemnisation
Groupe:
date_debut="1995-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
renouvellement
28 Février 199528/02/1995
De: Pierre Cordier
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
cour_cassation
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Cordier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.