Pierre Cuypers

De: Pierre Cuypers
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Pierre CUYPERS
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
16 Mai 201916/05/2019
De: Pierre Cuypers
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Pierre Cuypers
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Pierre CUYPERS
(Les Républicains - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre Cuypers
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Cuypers
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:M. Jean-Pierre Vial
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: CUYPERS Pierre
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre Cuypers
Objet:
la commission des affaires économiques
Remplace:M. Michel Houel
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Pierre CUYPERS
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA) ;, ET DE LA MER
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Pierre CUYPERS
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
Groupe:
president
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: CUYPERS (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Cuypers
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cuypers (Pierre, Georges, Alexandre)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Pierre Cuypers
Objet:
président du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Groupe:
president
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pierre Cuypers
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De la production agricole
Remplace:M. Gérard Debaene
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.