Pierre Dartout

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Pierre DARTOUT
préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Objet:
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Provence-Alpes-Côte d'Azur"
prefet_departement="Bouches-du-Rhône"
prefet_departement_code="13"
prefet
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Dartout (Pierre, François, Gabriel)
préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde. Officier du 5 mai 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-05-05"
promotion
21 Novembre 201721/11/2017
De: Pierre DARTOUT
préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Objet:
préfet de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
prefet_region="Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes"
prefet_departement="Gironde"
prefet_departement_code="33"
prefet
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Pierre DARTOUT
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michel DELPUECH
Groupe:
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Pierre DARTOUT
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Aquitaine"
prefet_departement="Gironde"
prefet_departement_code="33"
prefet
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Pierre DARTOUT
préfet du Val-de-Marne
Objet:
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Champagne-Ardenne"
prefet_departement="Marne"
prefet_departement_code="51"
prefet
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Dartout (Pierre, François, Gabriel)
préfet du Val-de-Marne. Chevalier du 25 janvier 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-25"
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Pierre Dartout
préfet en position de service détaché, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
préfet du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Val-de-Marne"
prefet_departement_code="94"
prefet
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Pierre DARTOUT
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
07 Janvier 201007/01/2010
De: Pierre Dartout
préfet
Objet:
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
09 Septembre 200909/09/2009
De: Dartout (Pierre)
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
b) Le ministre chargé de l'aménagement du territoire
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200914/05/2009
De: Pierre DARTOUT
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire Titulaire
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Pierre Dartout
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
07 Mai 200807/05/2008
De: Pierre Dartout
préfet
Objet:
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Pierre Dartout
préfet du Var
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Juillet 200711/07/2007
De: Dartout (Pierre, François)
préfet du Var. Chevalier du 19 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-19"
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Pierre Dartout
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet du Var
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Var"
prefet_departement_code="83"
prefet
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Pierre Dartout
préfet de la Drôme
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pyrénées-Atlantiques"
prefet_departement_code="64"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Pierre Dartout
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Drôme"
prefet_departement_code="26"
prefet
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Dartout (Pierre, François, Gabriel)
préfet des Pyrénées-Orientales ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Pierre Dartout
préfet placé en service détaché pour excercer les fonctions de directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
nomination
25 Janvier 199825/01/1998
De: Pierre Dartout
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
10 Juin 199710/06/1997
De: Pierre Dartout
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 1er du décret no 78-21 du
9 janvier 1978
fixant les conditions de participation à la campagne radiodiffusée et télévisée pour les élections législatives des partis et groupements définis au paragraphe III de l'article L. 167-1 du code électoral :
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Dartout (Pierre)
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
a) Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée
représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Remplace:M. Bisch (Pierre-Etienne)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Pierre Dartout
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Pierre Dartout
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Janvier 199719/01/1997
De: Dartout (Pierre, François)
préfet de la Guyane ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre Dartout
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1995-01-06"
a_sa_demande
prefet
titularisation
15 Avril 199515/04/1995
De: Pierre Dartout
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre mer
Objet:
directeur adjoint
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
25 Janvier 199525/01/1995
De: Pierre Dartout
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pierre Dartout
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Pierre Dartout
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
sous-préfet
directeur adjoint
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dartout (Pierre)
Objet:
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Dartout (Pierre)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993

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