Pierre Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Dubois
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO ADRESSE habilités d'habilitation SIREN GRAND EST 08 ARDENNES
ACF - ALTERNATIVE CONSEIL 22 rue d'Alsace H2012-07-1008 501906218
ET FORMATION 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES ACROPOLIS – ACROPOLIS 99 rue de la Campagne H2010-12-611 491609178
Santé-Social 08000 PRIX LES MEZIERES NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO ADRESSE habilités d'habilitation SIREN APAJH ARDENNES - ASSOCIATION 2652 Route de Revin DEPARTEMENTALE POUR ADULTES ET JEUNES H2010-12-649 780281929 08230 ROCROI HANDICAPES DES ARDENNES 45 rue du Fond De Santé MARTIN Jacky H2016-12-1869 809965411 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 22 rue d'Alsace
MS CONSEIL H2014-03-1395 798824736 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 10 AUBE 3 rue Maurice Maillard CDSI CONSULTING H2011-10-817 533642302 10100 ROMILLY SUR SEINE D'OLIVEIRA Luc sous la dénomination 47 avenue du Marechal Foch H2011-12-874 533779542
« MC3F » 10180 SAINT-LYE 51 MARNE 22 rue des Moulins ABBADI-LETHIEC-SOUMAH CONSULTING H2011-10-835 532389624 51100 REIMS ANOVA CONSEIL FORMATION REPER - 2 rue Carnot H2013-10-1282 483800298
AXENTIS H2014-10-1608 791481807 51100 REIMS 45 rue des Eparges
Groupe:
habilitation
15 Mars 201715/03/2017
De: Pierre Dubois
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO ADRESSE habilités d'habilitation SIREN ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE ET LORRAINE 08 ARDENNES
ACF - ALTERNATIVE CONSEIL 22 rue d'Alsace H2012-07-1008 501906218
ET FORMATION 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES ACROPOLIS – ACROPOLIS 99 rue de la Campagne H2010-12-611 491609178
Santé-Social 08000 PRIX LES MEZIERES NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO ADRESSE habilités d'habilitation SIREN APAJH ARDENNES - ASSOCIATION 2652 Route de Revin DEPARTEMENTALE POUR ADULTES ET JEUNES H2010-12-649 780281929 08230 ROCROI HANDICAPES DES ARDENNES 45 rue du Fond De Santé MARTIN Jacky H2016-12-1869 809965411 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 22 rue d'Alsace
MS CONSEIL H2014-03-1395 798824736 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 10 AUBE 3 rue Maurice Maillard CDSI CONSULTING H2011-10-817 533642302 10100 ROMILLY SUR SEINE D'OLIVEIRA Luc sous la dénomination 47 avenue du Marechal Foch H2011-12-874 533779542
«CABINET LDO CONSEIL» 10280 FONTAINE LES GRES MAUGER Jean-François 2 rue du Calvaire H2010-03-397 479533762 sous la dénomination «MC3F» 10180 SAINT-LYE 51 MARNE 22 rue des Moulins ABBADI&LETHIEC&SOUMAH CONSULTING H2011-10-835 532389624 51100 REIMS ANOVA CONSEIL FORMATION REPER 2 rue Carnot H2013-10-1282 483800298
AXENTIS H2014-10-1608 791481807 51100 REIMS 45 rue des Eparges
Groupe:
habilitation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre DUBOIS
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance de Paris 13e
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2017
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Août 201613/08/2016
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
17 Mars 201617/03/2016
De: DUBOIS Pierre
adjoint de sécurité
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2015 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
07 Mars 201507/03/2015
De: Dubois Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Dubois Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade territoriale autonome de Lunel
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dubois (Pierre)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-10-01"
depart_retraite
admission
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre DUBOIS
(président)
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
(2 titulaires, 2 suppléants)
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Dubois Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dubois (Pierre)
directeur de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités
Objet:
dans ce corps
intégration
01 Juillet 201101/07/2011
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Pierre Dubois
professeur des universités à l'université Toulouse I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Régis du Moulin de la Bretèche, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="5 ans"
nomination
05 Mai 201105/05/2011
De: Dubois (Pierre, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pierre DUBOIS
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Dubois (Pierre, Albert, Sotere)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2009-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Dubois (Pierre, Bernard)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence départementale de Saône-et-Loire
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Dubois (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Pierre DUBOIS
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pierre Dubois
professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
représentants des corps enseignants des enseignements supérieurs
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
suppleant
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Dubois (Pierre, Jean, Germain)
président d'un comité départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pierre Dubois
directeur de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre
les actes de délivrance des certificats de transporteur aérien
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
19 Janvier 200819/01/2008
De: Pierre Dubois
directeur de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13, R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
19 Janvier 200819/01/2008
De: Dubois (Pierre, Fernand)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-28"
depart_retraite
admission
20 Octobre 200720/10/2007
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Dubois (Pierre, Auguste, Robert)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Danh-Mach (sans prénom), 17 février 1935. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(tableau complémentaire) pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre de l'année 2006
promotion
21 Février 200721/02/2007
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Dubois (Pierre)
1er mai 2006
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Dubois (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Dubois (Pierre, Albert, Sotere)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Dubois (Pierre)
à
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
à
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, à
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Pierre Dubois
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dubois (Pierre, Fernand)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Dubois (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dubois (Pierre, Louis, Roger)
professeur des universités ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
09 Décembre 200309/12/2003
De: Dubois (Pierre, Albert)
secrétaire d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubois (Pierre)
chef du département navigation aérienne Orly
Objet:
d'empêchement de
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Pierre Dubois
professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Janvier 200316/01/2003
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PC
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200215/12/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur pour la signature des conventions avec les aéroclubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
adjoint opérationnel du directeur (OAT) et à
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre, Louis, Gérard)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Dubois (Pierre, Serge)
Objet:
concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur (concours 2002) (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admissibilite
08 Juin 200208/06/2002
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, pour la signature des conventions avec les aéroclubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT) et à
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
adjoint d'un directeur à Aéroports de Paris ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
16 octobre 1989
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pierre Dubois
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Dubois (Pierre, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Janvier 200125/01/2001
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dubois (Pierre, Louis)
directeur de division dans un groupe industriel ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dubois (Pierre, Yves)
gendarme ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1999-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Dubois (Pierre, R., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Gaufreteau
Coudert
(Laurent, M., P., M., R.)
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
11 Mars 200011/03/2000
De: Dubois (Pierre, Albert, Louis)
aumônier national d'un mouvement ouvrier d'action catholique au Chili ; 38 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Dubois (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2000
promotion
30 Décembre 199930/12/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, pour la signature des conventions avec les aéro-clubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, et à
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
04 Novembre 199804/11/1998
De: Dubois (Pierre, Louis, Gérard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pierre Dubois
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Substituts du procureur de la République
Sur sa demande
Remplace:
Mme Balayer
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Dubois (Pierre)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
20 avril 1998
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juillet 199828/07/1998
De: Dubois (Pierre, Fernand)
directeur départemental de l'équipement ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Dubois (Pierre)
secrétaire général départemental de l'Association des Français libres ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pierre Dubois
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Dubois (Pierre)
attaché d'administration centrale de 12e échelon
Objet:
des cadres, après cessation progressive d'activité
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
1er mars 1996
radiation
01 Décembre 199501/12/1995
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du sytème de la navigation aérienne
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Dubois (Pierre, Albert, Marie)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 199511/05/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1994/02
Les aspirants de réserve
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Dubois (Pierre, Max)
professeur de 3e catégorie (Analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour invalidité non imputable au service
date_debut="1995-03-02"
admission
23 Décembre 199423/12/1994
De: Dubois (Pierre)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences de gestion
Groupe:
composition
08 Décembre 199408/12/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1994-08-01"
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Dubois (Pierre, Bernard)
président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 8 août 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-08"
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
ecole
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Oise
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement d'Indre-et-Loire
Remplace:M. Cagniart
Groupe:
date_debut="1993-06-21"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
18 Février 199318/02/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
ecole
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Dubois (Pierre, Bernard)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur
1o En France métropolitaine
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.