Pierre Dufour

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre DUFOUR
Direction Générale de la Prévention des Risques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
a)
représentant du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
13 Janvier 202213/01/2022
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
a)
représentant du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
a)
représentant du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
25 Mars 202125/03/2021
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
a)
représentant du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: DUFOUR (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2019
2/6
promotion
23 Février 201923/02/2019
De: Dufour (Pierre, Serge)
commandant, administration et services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Dufour (Pierre, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Dufour (Pierre, Serge)
Objet:
pour l'année 2017, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 201729/12/2017
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
1. Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
a)
représentant du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
I. -
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
a)
représentant du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
représentants du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Remplace:Mme Olga LEFEVRE PESTEL
Groupe:
nomination
04 Décembre 201204/12/2012
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
a)
représentants du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Pierre Dufour
mission transport de matières dangereuses
Objet:
Secrétaire général de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
avec voix consultative
Groupe:
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pierre DUFOUR
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. – ARMATEURS a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Dufour (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
cessation de fonction
20 Décembre 200720/12/2007
De: Dufour (Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Dufour (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi"
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Pierre Dufour
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Dufour (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Dufour (Pierre, Robert)
lieutenant-colonel, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Dufour (Pierre, Serge)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité Administration et recrutement
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Dufour (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-01-01"
réintégration
24 Octobre 199824/10/1998
De: Dufour (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
24 Octobre 199824/10/1998
De: Dufour (Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Dufour (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Avril 199708/04/1997
De: Pierre Dufour
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Pierre Dufour
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
cessation de fonction
10 Août 199610/08/1996
De: Dufour (Pierre, Robert)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Dufour (Pierre, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1995/02
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Dufour (Pierre, Marie)
premier maître; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pierre Dufour
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Dufour (Pierre, Robert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: Dufour (Pierre, Jean)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Dufour (Pierre)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-08-01"
affectation
11 Mai 199011/05/1990
De: Pierre Dufour
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion de 1988-1990)
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
ecole
nomination
25 Avril 199025/04/1990
De: Dufour (Pierre)
Objet:
Tribunaux administratifs
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
affectation
25 Mars 199025/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.