Pierre Erbs

De: Pierre ERBS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de Générations mouvement - fédération nationale
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pierre ERBS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Générations mouvement - Fédération nationale
Membre titulaire
Remplace:Mme Janine DUJAY-BLARET
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Pierre ERBS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 6149-4 du code de l'action sociale et des familles
Générations mouvement - Fédération nationale
Membre titulaire
Remplace:Mme Janine DUJAY-BLARET
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Erbs (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
Deuxième liste
(directeur, directeur ajdoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Erbs (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des caisses centrales de la mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Erbs (Pierre)
Objet:
représentant titulaire de la mutualité sociale agricole auprès de la Commission nationale de l'hospitalisation
Remplace:
M. Leforestier
Groupe:
désignation
19 Juin 199019/06/1990
De: Erbs (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.