Pierre Espieu

De: Pierre ESPIEU
précédemment vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
d'office
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, sur le fondement de l'article 43
jusqu'à sa retraite pour invalidité
Groupe:
date_debut="2015-06-02"
disponibilité
07 Juillet 201607/07/2016
De: Pierre ESPIEU
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
d'office
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, sur le fondement de l'article 43
inclus
Groupe:
date_debut="2014-09-02"
date_fin="2015-06-01"
disponibilité
23 Juillet 201523/07/2015
De: Pierre ESPIEU
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
07 Août 201307/08/2013
De: Pierre Espieu
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitut du procureur général
Groupe:
date_debut="2009-03-15"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Pierre Espieu
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
conseiller du Gouvernement auprès du ministère de la justice du Cambodge
inclus
Groupe:
date_debut="2008-03-15"
date_fin="2009-03-14"
détachement
20 Mars 200820/03/2008
De: Pierre Espieu
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Digne
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller du Gouvernement auprès du ministère de la justice du Cambodge, à Phnom Penh
inclus
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
date_fin="2008-03-14"
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Pierre Espieu
vice-président au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Digne
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Espieu (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
17 Décembre 199617/12/1996
De: Espieu (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Calvi
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
cessation de fonction
17 Décembre 199617/12/1996
De: Pierre Espieu
magistrat du second grade, placé en position de service détaché, poste créé. Procureur de la République
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Espieu (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Espieu (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Calvi
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
nomination
06 Décembre 199506/12/1995
De: Espieu (Pierre)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-09-05"
sous-prefet
détachement
14 Janvier 199514/01/1995
De: Espieu (Pierre)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
nomination
02 Août 199402/08/1994
De: Pierre Espieu
juge au tribunal de grande instance d'Angers chargé du service du tribunal d'instance de Cholet
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Juge de l'application des peines
Remplace:M. Bometon
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Pierre Espieu
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cholet
Remplace:
M. Frouin
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Cholet"
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.