Pierre Even

De: Even (Pierre)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Even (Pierre)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
21 Juillet 201921/07/2019
De: Even (Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
mutation
18 Mai 201918/05/2019
De: Even (Pierre)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
promotion
20 Décembre 201720/12/2017
De: Even (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de premier conseiller au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
7 novembre 2017
Groupe:
inscription
07 Décembre 201707/12/2017
De: Even (Pierre)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
22 Avril 201522/04/2015
De: Pierre Even
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Even (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2013-2014
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
ecole
eleve_ena="2013-2014"
nomination
09 Janvier 201309/01/2013
De: Even (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="quatre ans"
ecole="École normale supérieure lettres et sciences humaines"
eleve_ens
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: Even (Pierre)
ancien président d'un conseil de prud'hommes ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Even (Pierre)
ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
24 Février 199924/02/1999
De: Even (Pierre, Marie)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 199509/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.