Pierre Fontaine

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
lieutenant-colonel, artillerie. 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: FONTAINE Pierre
Michel, Jean-François
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
4 juin 2018
Groupe:
ecole
admissibilite
02 Août 201802/08/2018
De: Pierre FONTAINE
administrateur général
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), conseiller du directeur général de l'énergie et du climat, chargé de la mise en œuvre dans les territoires des dispositions de la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2018-02-16"
renouvellement
02 Février 201802/02/2018
De: Fontaine (Pierre, Timothée, Guillaume)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
au titre de l'année universitaire 2017-2018
né le
1er septembre 1992
chirurgie vasculaire au CHU de Nancy
concours
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: FONTAINE Pierre
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2017 et promus à ce grade
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
05 Août 201705/08/2017
De: Fontaine (Pierre, Charles, Honoré)
Caporal. Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
aspirants
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
27 Janvier 201727/01/2017
De: Pierre Fontaine
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Lille-II
à compter de la publication du présent arrêté
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
b. trois représentants du Conseil de l'ordre des médecins, parmi lesquels un membre de l'un des corps de personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et trois suppléants
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
17 novembre 2016
fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique, pour la filière Mathématique et physique (MP) option informatique
Filière MP, option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
03 Janvier 201703/01/2017
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
chef d'escadron, artillerie ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Pierre FONTAINE
conseiller à la cour d'appel de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Pierre FONTAINE
sous-directeur du système électrique et des énergies renouvelables à la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil de surveillance de la société Electricité Réseau Distribution France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'énergie et du climat
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Pierre FONTAINE
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), conseiller du directeur général de l'énergie et du climat, chargé de la mise en œuvre des dispositions de la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2015-02-16"
duree="trois ans"
nomination
08 Février 201508/02/2015
De: Fontaine (Pierre, André, Marius)
sous-directeur à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe, sous-directeur en charge du système électrique et des énergies renouvelables
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Pierre FONTAINE
administrateurs civils hors classe
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de surveillance de la société Electricité Réseau Distribution France
Groupe:
renouvellement
11 Janvier 201311/01/2013
De: Fontaine (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge du système électrique et des énergies renouvelables à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale de l'énergie et du climat)
Groupe:
renouvellement
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre FONTAINE
Objet:
remplacés ou renouvelés
conformément aux dispositions des articles L. 111-25 et L. 111-26 du code de l'énergie. Le IV de ce même article stipule que les membres du conseil de surveillance sont révoqués conformément aux dispositions de l'article L. 111-28 du code de l'énergie
Les statuts de RTE rappellent ainsi utilement les obligations faites aux membres de la minorité du conseil de surveillance, ce qui est de nature à favoriser leur respect
La CRE constate que les activités et responsabilités professionnelles actuelles et passées de
Groupe:
désignation
12 Février 201212/02/2012
De: Pierre FONTAINE
Objet:
remplacés ou renouvelés
conformément aux dispositions des articles L. 111-25 et L. 111-26 du code de l'énergie. Le IV de ce même article stipule que les membres du conseil de surveillance sont révoqués conformément aux dispositions de l'article L. 111-28 du code de l'énergie
Les statuts de RTE rappellent ainsi utilement les obligations faites aux membres de la minorité du conseil de surveillance, ce qui est de nature à favoriser leur respect
2.2.1.1. Liste des mandats composant la minorité du conseil de surveillance de RTE
L'article L. 111-25 du code de l'énergie dispose que l'autorité investie du pouvoir de nomination au sein du GRT détermine et notifie à la CRE une liste des mandats qui constituent la minorité du conseil de surveillance. Pour RTE, ces mandats doivent être au nombre de cinq (la moitié moins un du nombre de membres du conseil de surveillance, selon les termes de l'article L. 111-25 du code de l'énergie)
Par courriers
en date du
5 septembre 2011
du
24 janvier 2012
le président du conseil de surveillance de RTE a notifié à la CRE, avec l'accord des autorités investies du pouvoir de nomination, la liste des mandats suivants comme constituant la minorité du conseil de surveillance
les quatre représentants de l'Etat, qui sont actuellement
Groupe:
désignation
12 Février 201212/02/2012
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Pierre Fontaine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de surveillance de la société RTE EDF Transport
Groupe:
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: Pierre FONTAINE
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie"
délégation de signature
14 Avril 201014/04/2010
De: FONTAINE Pierre
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2009-2010 : 1
président
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Fontaine (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge du système électrique et des énergies renouvelables à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'énergie et du climat)
Groupe:
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat
désigné par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fontaine (Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
secrétaire général de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France
Groupe:
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Fontaine (Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
secrétaire général de la commission des marchés de RTE EDF transport
Groupe:
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Fontaine (Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
secrétaire général de la commission des marchés d'Electricité de France
Groupe:
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Fontaine (Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 17 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-17"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de surveillance de la société Electricité Réseau Distribution France
en application del'article 15-1 de la loi n° 2004-803 du
9 août 2004
modifiée relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.
Groupe:
nomination
03 Janvier 200803/01/2008
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société d'économie mixte Electricité de Mayotte
Remplace:M. Jean-Claude Hulot
Groupe:
nomination
22 Juin 200622/06/2006
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Philippe Dupuis
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
01 Novembre 200501/11/2005
De: Pierre Fontaine
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société RTE EDF Transport
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 200501/09/2005
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service d'endocrinologie et diabétologie (clinique d'endocrinologie Marc Linquette)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Pierre Fontaine
vice-président au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-28"
affectation
01 Janvier 200301/01/2003
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
corps="Administrateurs civils"
radiation
14 Décembre 200214/12/2002
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
08 Novembre 200208/11/2002
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du2° de l'article 15 du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
Les officiers sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
25 Octobre 200225/10/2002
De: Pierre Fontaine
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Fontaine
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fontaine (Pierre, Marie, Gérard)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Pierre Fontaine
conseiller à la cour d'appel de Rennes du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Fontaine (Pierre)
conseiller à la cour d'appel (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Fontaine (Pierre)
commandant ; 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Fontaine (Pierre)
conseiller à la cour d'appel (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Fontaine (Pierre, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/08
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Fontaine (Pierre)
conseiller à la cour d'appel (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Fontaine (Pierre)
conseiller à la cour d'appel (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille
(université Lille-II)
Endocrinologie et maladies métaboliques, service d'endocrinologie et diabétologie U.S.N.A. (clinique Marc-Linquette), emploi no 544 PU-PH 0115
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur="Endocrinologie et maladies métaboliques"
nomination
01 Octobre 199601/10/1996
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Fontaine (Pierre, Marie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1996
Epidémiologie
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
10 Mai 199610/05/1996
De: Fontaine (Pierre, Raoul)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Fontaine (Pierre, Simon)
ancien conseiller prud'homme. Chevalier du 13 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.