Pierre Garnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GARNIER Pierre
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
eleve_ira="Nantes"
nomination
06 Décembre 201906/12/2019
De: Garnier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Cottin-Fomberteau
Charles-Adrien
NIGEND : 272 436NLS : 8 109 132
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Garnier (Pierre, Charles)
architecte, président d'associations ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Garnier (Pierre, Claude)
caporal-chef, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Garnier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Garnier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Garnier, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-12-01"
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Pierre Garnier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, responsable régional de la politique immobilière de l'Etat à la direction régionale des finances publiques de Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre GARNIER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 201423/05/2014
De: Garnier Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Garnier Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Garnier, Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-12-01"
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Garnier Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Garnier (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre GARNIER
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
au grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et affecté dans le département de la Seine-Maritime
comptable chargé du service des impôts des particuliers des non-résidents
Groupe:
promotion
29 Mars 201229/03/2012
De: Pierre GARNIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques puis affecté à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
comptable chargé du service des impôts des particuliers des non-résidents
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
titularisation
23 Avril 201123/04/2011
De: Pierre GARNIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
23 Avril 201123/04/2011
De: Garnier (Pierre)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de la Seine-Saint-Denis
chef de service comptable, chargé de préfigurer l'emploi de chef du service des impôts des particuliers des non-résidents
Groupe:
affectation
22 Avril 201122/04/2011
De: Pierre Garnier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Michel Aymeric
Groupe:
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Pierre Garnier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre et chef de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Michel Aymeric
Groupe:
nomination
11 Mars 201111/03/2011
De: Garnier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Pierre Garnier
receveur des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Pierre Garnier
receveur général des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans les limites
prévues aux articles 7 et 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes du comptable assignataire
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Pierre Garnier
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Remplace:M. Pascal Dubois
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
president
désignation
17 Février 200717/02/2007
De: Garnier (Pierre, Alexandre)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200611/11/2006
De: Garnier (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Avril 200614/04/2006
De: Garnier (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Garnier (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Garnier (Pierre, Marcel, Gabriel)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:
affectation
30 Novembre 200430/11/2004
De: Garnier (Pierre, Guillaume, Marcel)
adjudant, groupe de spécialités état-major. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Garnier (Pierre)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Garnier (Pierre, Etienne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Garnier (Pierre)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances dont les noms suivant
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Garnier (Pierre, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Neurologie
Concours de type I
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Garnier (Pierre)
Objet:
directeur des opérations Sud-Est
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement, des stipulations des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Garnier (Pierre)
Objet:
dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer toute autorisation de passation de contrats, conventions, mandats, marchés, protocoles ainsi que de leurs avenants
dont le montant ne dépasse pas 10 millions de francs à l'exception des marchés de prestations intellectuelles et de leurs avenants pour lesquels le montant ne doit pas dépasser 1 million de francs
délégation de signature
10 Mai 200110/05/2001
De: Garnier (Pierre, Marcel, Gabriel)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris (cycle 2000, A, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine
Groupe:
réintégration
13 Septembre 200013/09/2000
De: Garnier (Pierre)
Objet:
administrateurs de l'Institut textile de France
2
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="un an"
conseil_administration
nomination
24 Mars 200024/03/2000
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années, administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
nomination
06 Janvier 200006/01/2000
De: Garnier (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
personnalité particulièrement compétente
Groupe:
duree="un an"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période d'une année, administrateurs de l'Institut textile de France
2
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Garnier (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
personnalité particulièrement compétente
Groupe:
duree="un an"
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Garnier (Pierre, Etienne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Vietnam
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Garnier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Bouchi-Lamontagne
(Jean-Philippe)
Groupe:
ecole
diplome
09 Janvier 199809/01/1998
De: Garnier (Pierre)
avec mention
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle pour l'année 1995-1996
Octobre 1995
Groupe:
ecole
diplome
15 Août 199615/08/1996
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années administrateurs du Centre technique de la teinture et du nettoyage
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années administrateurs de l'Institut textile de France
2
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Garnier (Pierre, Gustave)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
décoration
09 Novembre 199509/11/1995
De: Garnier (Pierre)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Garnier (Pierre, Henri)
président d'un centre d'études techniques; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Garnier (Pierre)
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats
par ordre alphabétique
Option M
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
28 Février 199528/02/1995
De: Garnier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1993 est fixé
inscription
29 Mars 199329/03/1993
De: Garnier (Pierre, Philippe, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
III. - LES VOLONTAIRES DE LAIDE TECHNIQUE ET DE LA COOPÉRATION
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les volontaires de l'aide technique et de la coopération
Fraction de contingent 1987/12
date_debut="1991-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Volontaire"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
admission
14 Mars 199214/03/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1992-06-14"
conseil_administration
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1992-12-31"
conseil_administration
nomination
24 Avril 199024/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.